Délibérations : Assemblée départementale

Ordre du jour de la séance du vendredi 17 janvier 2025

DELIBERATION N° 1 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025

DÉLIBERATION N° 2 – AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES

DELIBERATION N° 3 - DEMANDE DE CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION

DELIBERATION N° 4 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES

DELIBERATION N° 5 - ACTIONS ENTREPRISES PAR LA COLLECTIVITÉ SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES CONCERNANT LA GESTION DU DÉPARTEMENT POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS

Ordre du jour de la séance du vendredi 4 octobre 2024

DÉLIBÉRATION N°1 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024

DELIBERATION N° 2.1 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DELIBERATION N° 2.2 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO

DELIBERATION N° 2.3 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DELIBERATION N° 2.4 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SURMER

DELIBERATION N° 3 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES

DELIBERATION N° 4 - CONTRAT DÉPARTEMENTAL "PRÉVENTION ET PROTECTION DE L'ENFANCE 2024" AVEC L'ETAT

DELIBERATION N° 5 - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR PORTANT SUR LES RELATIONS DU DÉPARTEMENT DES ALPESMARITIMES AVEC LE FOYER DE L'ENFANCE DES ALPES-MARITIMES POUR LES

DELIBERATION N° 6 - LABELLISATION RELAIS MDA - HABITAT INCLUSIF ET AIDE À LA VIE PARTAGÉE - MISE EN OEUVRE DE LA DOTATION COMPLÉMENTAIRE AVEC LES SAD - EXPÉRIMENTATION OFFRE D'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

DELIBERATION N° 7 - EDUCATION : FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LUTTE CONTRE L'INFLATION

DELIBERATION N° 8 - POLITIQUE GREEN DEAL - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR L'ACTIVITÉ DE LA SEML GREEN ENERGY 06

DELIBERATION N° 9 - RÈGLEMENTATION DE LA POLITIQUE SPORT ET JEUNESSE - MODIFICATIONS

DÉLIBÉRATION N°10 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES

DELIBERATION N° 11 - INFORMATION SUR LE RAPPORT D'ACTIVITÉS DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX - ANNÉE 2023

DELIBERATION N° 12 - INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX

Ordre du jour de la séance du vendredi 7 juin 2024

DÉLIBÉRATION N° 1 - COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2023

DÉLIBÉRATION N° 2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RÉSULTAT

DÉLIBÉRATION N° 3.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DÉLIBÉRATION N° 3.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DÉLIBÉRATION N° 3.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 3.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO

DÉLIBÉRATION N° 4.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DÉLIBÉRATION N° 4.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DÉLIBÉRATION N° 4.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 4.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 5 - RÉVISIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE)

DÉLIBÉRATION N° 6 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES

DÉLIBÉRATION N° 7 - PACTE DES SOLIDARITÉS

DÉLIBÉRATION N° 8 - APPEL À PROJETS POUR LA CRÉATION DE PLACES D'ACCUEIL EN HÉBERGEMENT DIFFUS DESTINÉES AUX MINEURS CONFIÉS - CRÉATION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'ACCÈS À L'AUTONOMIE DES JEUNES MAJEURS

DÉLIBÉRATION N° 9 - PLAN D'ACTIONS "FAMILLES D'ACCUEIL MARALPINES" POUR LA PROMOTION ET L'ATTRACTIVITÉ DU MÉTIER D'ASSISTANT FAMILIAL

DÉLIBÉRATION N° 10 - SERVICE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DE L'AUTONOMIE - ANTENNE MDA DE CANNES - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX

DÉLIBÉRATION N° 11 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLÈGE DANS LA VALLÉE DU PAILLON : PRINCIPE D'IMPLANTATION SUR LA COMMUNE DE DRAP

DÉLIBÉRATION N° 12 - POLITIQUE GREEN DEAL - CHAIRE PARTENARIALE "L'EAU DANS LES TERRITOIRES DES ALPES-MARITIMES"

DÉLIBÉRATION N° 13 - AIDES AUX COLLECTIVITÉS - CONTRATS DE TERRITOIRE URBAIN 2021-2026 : PHASE 2

DÉLIBÉRATION N° 14 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES

DÉLIBÉRATION N° 15 - BILAN DES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 2023

Ordre du jour de la séance du lundi 12 février 2024

DÉLIBÉRATION N° 1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL

DÉLIBÉRATION N° 2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - PRÉSENTATION DU "BUDGET VERT"

DÉLIBÉRATION N° 3.1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DÉLIBÉRATION N° 3.2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 3.3 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DÉLIBÉRATION N° 3.4 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO

DÉLIBÉRATION N° 4 -BP 2024 - POLITIQUE AIDE À L'ENFANCE ET À LA FAMILLE

DÉLIBÉRATION N° 5 - BP 2024 - POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE

DÉLIBÉRATION N° 6 - BP 2024 - POLITIQUES RSA ET FSL

DÉLIBÉRATION N° 7 - BP 2024 - POLITIQUE SANTÉ

DÉLIBÉRATION N° 8 - BP 2024 - MISSION RECONSTRUCTION DES VALLÉES

DÉLIBÉRATION N° 9 - BP 2024 - POLITIQUE ENVIRONNEMENT

DÉLIBÉRATION N° 10 - BP 2024 - POLITIQUE GREEN DEAL

DÉLIBÉRATION N° 11 - BP 2024 - POLITIQUE SMART DEAL

DÉLIBÉRATION N° 12 - BP 2024 - POLITIQUE SOLIDARITÉ TERRITORIALE

DÉLIBÉRATION N° 13 - BP 2024 - POLITIQUE AGRICOLE ET RURALE

DÉLIBÉRATION N° 14 - PROTECTION DES TERRES AGRICOLES DE LA PLAINE DU VAR - SAISINE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER

DÉLIBÉRATION N° 15 - BP 2024 - POLITIQUE DÉPARTEMENTALE TOURISTIQUE 2024/2027

DÉLIBÉRATION N° 16 -BP 2024 - POLITIQUES LOGEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

DÉLIBÉRATION N° 17 - BP 2024 - POLITIQUES ÉDUCATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

DÉLIBÉRATION N° 18 - BP 2024 - POLITIQUE CULTURELLE

DÉLIBÉRATION N° 19 - BP 2024 - ACTIONS EN FAVEUR DU CINÉMA

DÉLIBÉRATION N° 20 - BP 2024 - POLITIQUE SPORTS ET JEUNESSE

DÉLIBÉRATION N° 21 - BP 2024 - POLITIQUE INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

DÉLIBÉRATION N° 22 - BP 2024 - POLITIQUE SÉCURITÉ

DÉLIBÉRATION N° 23 - CENTRE DÉPARTEMENTAL DE VIDÉOPROTECTION

DÉLIBÉRATION N° 24 - BP 2024 - POLITIQUE RESSOURCES HUMAINES

DÉLIBÉRATION N° 25 - BP 2024 - POLITIQUE ENTRETIEN ET TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS

DÉLIBÉRATION N° 26 - BP 2024 - POLITIQUE MOYENS GÉNÉRAUX

DÉLIBÉRATION N° 27 - ENCADREMENT DES VOYAGES D'ÉTUDES

Ordre du jour de la séance du vendredi 15 décembre 2023

DÉLIBÉRATION N° 1 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024

DÉLIBÉRATION N° 2 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57

DÉLIBÉRATION N° 3 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

DÉLIBÉRATION N° 4 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES

DÉLIBERATION N° 5 - TEMPÊTE ALINE DU 20 OCTOBRE 2023 - MOBILISATION DU DÉPARTEMENT EN SOUTIEN DES VALLÉES DES ALPES-MARITIMES

DÉLIBERATION N° 6 - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR L'ANNÉE 2022

DÉLIBERATION N° 7 - RESSOURCES HUMAINES - PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES SERVICES DÉPARTEMENTAUX

DÉLIBERATION N° 8 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES

DÉLIBERATION N° 9 - EXPÉRIMENTATION DU PORT DE L'UNIFORME EN COLLÈGE

DÉLIBERATION N° 10 - COMMUNICATION DU RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES CÔTE D'AZUR CONCERNANT LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS