Délibérations : Assemblée départementale

Ordre du jour de la séance du vendredi 4 octobre 2024

DÉLIBÉRATION N°1 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024

DELIBERATION N° 2.1 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DELIBERATION N° 2.2 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO

DELIBERATION N° 2.3 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DELIBERATION N° 2.4 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SURMER

DELIBERATION N° 3 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES

DELIBERATION N° 4 - CONTRAT DÉPARTEMENTAL "PRÉVENTION ET PROTECTION DE L'ENFANCE 2024" AVEC L'ETAT

DELIBERATION N° 5 - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR PORTANT SUR LES RELATIONS DU DÉPARTEMENT DES ALPESMARITIMES AVEC LE FOYER DE L'ENFANCE DES ALPES-MARITIMES POUR LES

DELIBERATION N° 6 - LABELLISATION RELAIS MDA - HABITAT INCLUSIF ET AIDE À LA VIE PARTAGÉE - MISE EN OEUVRE DE LA DOTATION COMPLÉMENTAIRE AVEC LES SAD - EXPÉRIMENTATION OFFRE D'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

DELIBERATION N° 7 - EDUCATION : FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LUTTE CONTRE L'INFLATION

DELIBERATION N° 8 - POLITIQUE GREEN DEAL - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR L'ACTIVITÉ DE LA SEML GREEN ENERGY 06

DELIBERATION N° 9 - RÈGLEMENTATION DE LA POLITIQUE SPORT ET JEUNESSE - MODIFICATIONS

DÉLIBÉRATION N°10 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES

DELIBERATION N° 11 - INFORMATION SUR LE RAPPORT D'ACTIVITÉS DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX - ANNÉE 2023

DELIBERATION N° 12 - INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX

Ordre du jour de la séance du vendredi 7 juin 2024

DÉLIBÉRATION N° 1 - COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2023

DÉLIBÉRATION N° 2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RÉSULTAT

DÉLIBÉRATION N° 3.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DÉLIBÉRATION N° 3.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DÉLIBÉRATION N° 3.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 3.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO

DÉLIBÉRATION N° 4.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DÉLIBÉRATION N° 4.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DÉLIBÉRATION N° 4.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 4.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 5 - RÉVISIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE)

DÉLIBÉRATION N° 6 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES

DÉLIBÉRATION N° 7 - PACTE DES SOLIDARITÉS

DÉLIBÉRATION N° 8 - APPEL À PROJETS POUR LA CRÉATION DE PLACES D'ACCUEIL EN HÉBERGEMENT DIFFUS DESTINÉES AUX MINEURS CONFIÉS - CRÉATION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'ACCÈS À L'AUTONOMIE DES JEUNES MAJEURS

DÉLIBÉRATION N° 9 - PLAN D'ACTIONS "FAMILLES D'ACCUEIL MARALPINES" POUR LA PROMOTION ET L'ATTRACTIVITÉ DU MÉTIER D'ASSISTANT FAMILIAL

DÉLIBÉRATION N° 10 - SERVICE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DE L'AUTONOMIE - ANTENNE MDA DE CANNES - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX

DÉLIBÉRATION N° 11 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLÈGE DANS LA VALLÉE DU PAILLON : PRINCIPE D'IMPLANTATION SUR LA COMMUNE DE DRAP

DÉLIBÉRATION N° 12 - POLITIQUE GREEN DEAL - CHAIRE PARTENARIALE "L'EAU DANS LES TERRITOIRES DES ALPES-MARITIMES"

DÉLIBÉRATION N° 13 - AIDES AUX COLLECTIVITÉS - CONTRATS DE TERRITOIRE URBAIN 2021-2026 : PHASE 2

DÉLIBÉRATION N° 14 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES

DÉLIBÉRATION N° 15 - BILAN DES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 2023

Ordre du jour de la séance du lundi 12 février 2024

DÉLIBÉRATION N° 1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL

DÉLIBÉRATION N° 2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - PRÉSENTATION DU "BUDGET VERT"

DÉLIBÉRATION N° 3.1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL

DÉLIBÉRATION N° 3.2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER

DÉLIBÉRATION N° 3.3 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO

DÉLIBÉRATION N° 3.4 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO

DÉLIBÉRATION N° 4 -BP 2024 - POLITIQUE AIDE À L'ENFANCE ET À LA FAMILLE

DÉLIBÉRATION N° 5 - BP 2024 - POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE

DÉLIBÉRATION N° 6 - BP 2024 - POLITIQUES RSA ET FSL

DÉLIBÉRATION N° 7 - BP 2024 - POLITIQUE SANTÉ

DÉLIBÉRATION N° 8 - BP 2024 - MISSION RECONSTRUCTION DES VALLÉES

DÉLIBÉRATION N° 9 - BP 2024 - POLITIQUE ENVIRONNEMENT

DÉLIBÉRATION N° 10 - BP 2024 - POLITIQUE GREEN DEAL

DÉLIBÉRATION N° 11 - BP 2024 - POLITIQUE SMART DEAL

DÉLIBÉRATION N° 12 - BP 2024 - POLITIQUE SOLIDARITÉ TERRITORIALE

DÉLIBÉRATION N° 13 - BP 2024 - POLITIQUE AGRICOLE ET RURALE

DÉLIBÉRATION N° 14 - PROTECTION DES TERRES AGRICOLES DE LA PLAINE DU VAR - SAISINE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER

DÉLIBÉRATION N° 15 - BP 2024 - POLITIQUE DÉPARTEMENTALE TOURISTIQUE 2024/2027

DÉLIBÉRATION N° 16 -BP 2024 - POLITIQUES LOGEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

DÉLIBÉRATION N° 17 - BP 2024 - POLITIQUES ÉDUCATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

DÉLIBÉRATION N° 18 - BP 2024 - POLITIQUE CULTURELLE

DÉLIBÉRATION N° 19 - BP 2024 - ACTIONS EN FAVEUR DU CINÉMA

DÉLIBÉRATION N° 20 - BP 2024 - POLITIQUE SPORTS ET JEUNESSE

DÉLIBÉRATION N° 21 - BP 2024 - POLITIQUE INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

DÉLIBÉRATION N° 22 - BP 2024 - POLITIQUE SÉCURITÉ

DÉLIBÉRATION N° 23 - CENTRE DÉPARTEMENTAL DE VIDÉOPROTECTION

DÉLIBÉRATION N° 24 - BP 2024 - POLITIQUE RESSOURCES HUMAINES

DÉLIBÉRATION N° 25 - BP 2024 - POLITIQUE ENTRETIEN ET TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS

DÉLIBÉRATION N° 26 - BP 2024 - POLITIQUE MOYENS GÉNÉRAUX

DÉLIBÉRATION N° 27 - ENCADREMENT DES VOYAGES D'ÉTUDES

Ordre du jour de la séance du vendredi 15 décembre 2023

DÉLIBÉRATION N° 1 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024

DÉLIBÉRATION N° 2 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57

DÉLIBÉRATION N° 3 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS

DÉLIBÉRATION N° 4 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES

DÉLIBERATION N° 5 - TEMPÊTE ALINE DU 20 OCTOBRE 2023 - MOBILISATION DU DÉPARTEMENT EN SOUTIEN DES VALLÉES DES ALPES-MARITIMES

DÉLIBERATION N° 6 - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR L'ANNÉE 2022

DÉLIBERATION N° 7 - RESSOURCES HUMAINES - PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES SERVICES DÉPARTEMENTAUX

DÉLIBERATION N° 8 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES

DÉLIBERATION N° 9 - EXPÉRIMENTATION DU PORT DE L'UNIFORME EN COLLÈGE

DÉLIBERATION N° 10 - COMMUNICATION DU RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES CÔTE D'AZUR CONCERNANT LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS