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Publié le 5/04/2024 - Mis à jour le 17/03/2025
Ordre du jour de la séance du vendredi 17 janvier 2025
DELIBERATION N° 1 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2025
DÉLIBERATION N° 2 – AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
DELIBERATION N° 3 - DEMANDE DE CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION
DELIBERATION N° 4 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES
DELIBERATION N° 5 - ACTIONS ENTREPRISES PAR LA COLLECTIVITÉ SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES CONCERNANT LA GESTION DU DÉPARTEMENT POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS
Ordre du jour de la séance du vendredi 4 octobre 2024
DÉLIBÉRATION N°1 - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024
DELIBERATION N° 2.1 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
DELIBERATION N° 2.2 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
DELIBERATION N° 2.3 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
DELIBERATION N° 2.4 - BUDGETS ANNEXES - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 POUR 2024 - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SURMER
DELIBERATION N° 3 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
DELIBERATION N° 4 - CONTRAT DÉPARTEMENTAL "PRÉVENTION ET PROTECTION DE L'ENFANCE 2024" AVEC L'ETAT
DELIBERATION N° 5 - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR PORTANT SUR LES RELATIONS DU DÉPARTEMENT DES ALPESMARITIMES AVEC LE FOYER DE L'ENFANCE DES ALPES-MARITIMES POUR LES
DELIBERATION N° 6 - LABELLISATION RELAIS MDA - HABITAT INCLUSIF ET AIDE À LA VIE PARTAGÉE - MISE EN OEUVRE DE LA DOTATION COMPLÉMENTAIRE AVEC LES SAD - EXPÉRIMENTATION OFFRE D'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE
DELIBERATION N° 7 - EDUCATION : FONCTIONNEMENT DES COLLÈGES ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LUTTE CONTRE L'INFLATION
DELIBERATION N° 8 - POLITIQUE GREEN DEAL - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT ANNUEL SUR L'ACTIVITÉ DE LA SEML GREEN ENERGY 06
DELIBERATION N° 9 - RÈGLEMENTATION DE LA POLITIQUE SPORT ET JEUNESSE - MODIFICATIONS
DÉLIBÉRATION N°10 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES
DELIBERATION N° 11 - INFORMATION SUR LE RAPPORT D'ACTIVITÉS DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX - ANNÉE 2023
DELIBERATION N° 12 - INDEMNITÉS DE FONCTION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX
Ordre du jour de la séance du vendredi 7 juin 2024
DÉLIBÉRATION N° 1 - COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2023
DÉLIBÉRATION N° 2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
DÉLIBÉRATION N° 3.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
DÉLIBÉRATION N° 3.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
DÉLIBÉRATION N° 3.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 3.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
DÉLIBÉRATION N° 4.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
DÉLIBÉRATION N° 4.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
DÉLIBÉRATION N° 4.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 4.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 5 - RÉVISIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE)
DÉLIBÉRATION N° 6 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
DÉLIBÉRATION N° 7 - PACTE DES SOLIDARITÉS
DÉLIBÉRATION N° 8 - APPEL À PROJETS POUR LA CRÉATION DE PLACES D'ACCUEIL EN HÉBERGEMENT DIFFUS DESTINÉES AUX MINEURS CONFIÉS - CRÉATION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'ACCÈS À L'AUTONOMIE DES JEUNES MAJEURS
DÉLIBÉRATION N° 9 - PLAN D'ACTIONS "FAMILLES D'ACCUEIL MARALPINES" POUR LA PROMOTION ET L'ATTRACTIVITÉ DU MÉTIER D'ASSISTANT FAMILIAL
DÉLIBÉRATION N° 10 - SERVICE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DE L'AUTONOMIE - ANTENNE MDA DE CANNES - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX
DÉLIBÉRATION N° 11 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLÈGE DANS LA VALLÉE DU PAILLON : PRINCIPE D'IMPLANTATION SUR LA COMMUNE DE DRAP
DÉLIBÉRATION N° 12 - POLITIQUE GREEN DEAL - CHAIRE PARTENARIALE "L'EAU DANS LES TERRITOIRES DES ALPES-MARITIMES"
DÉLIBÉRATION N° 13 - AIDES AUX COLLECTIVITÉS - CONTRATS DE TERRITOIRE URBAIN 2021-2026 : PHASE 2
DÉLIBÉRATION N° 14 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES
DÉLIBÉRATION N° 15 - BILAN DES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 2023
Ordre du jour de la séance du lundi 12 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
DÉLIBÉRATION N° 2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - PRÉSENTATION DU "BUDGET VERT"
DÉLIBÉRATION N° 3.1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
DÉLIBÉRATION N° 3.2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 3.3 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
DÉLIBÉRATION N° 3.4 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
DÉLIBÉRATION N° 4 -BP 2024 - POLITIQUE AIDE À L'ENFANCE ET À LA FAMILLE
DÉLIBÉRATION N° 5 - BP 2024 - POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE
DÉLIBÉRATION N° 6 - BP 2024 - POLITIQUES RSA ET FSL
DÉLIBÉRATION N° 7 - BP 2024 - POLITIQUE SANTÉ
DÉLIBÉRATION N° 8 - BP 2024 - MISSION RECONSTRUCTION DES VALLÉES
DÉLIBÉRATION N° 9 - BP 2024 - POLITIQUE ENVIRONNEMENT
DÉLIBÉRATION N° 10 - BP 2024 - POLITIQUE GREEN DEAL
DÉLIBÉRATION N° 11 - BP 2024 - POLITIQUE SMART DEAL
DÉLIBÉRATION N° 12 - BP 2024 - POLITIQUE SOLIDARITÉ TERRITORIALE
DÉLIBÉRATION N° 13 - BP 2024 - POLITIQUE AGRICOLE ET RURALE
DÉLIBÉRATION N° 14 - PROTECTION DES TERRES AGRICOLES DE LA PLAINE DU VAR - SAISINE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER
DÉLIBÉRATION N° 15 - BP 2024 - POLITIQUE DÉPARTEMENTALE TOURISTIQUE 2024/2027
DÉLIBÉRATION N° 16 -BP 2024 - POLITIQUES LOGEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DÉLIBÉRATION N° 17 - BP 2024 - POLITIQUES ÉDUCATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
DÉLIBÉRATION N° 18 - BP 2024 - POLITIQUE CULTURELLE
DÉLIBÉRATION N° 19 - BP 2024 - ACTIONS EN FAVEUR DU CINÉMA
DÉLIBÉRATION N° 20 - BP 2024 - POLITIQUE SPORTS ET JEUNESSE
DÉLIBÉRATION N° 21 - BP 2024 - POLITIQUE INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES
DÉLIBÉRATION N° 22 - BP 2024 - POLITIQUE SÉCURITÉ
DÉLIBÉRATION N° 23 - CENTRE DÉPARTEMENTAL DE VIDÉOPROTECTION
DÉLIBÉRATION N° 24 - BP 2024 - POLITIQUE RESSOURCES HUMAINES
DÉLIBÉRATION N° 25 - BP 2024 - POLITIQUE ENTRETIEN ET TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS
DÉLIBÉRATION N° 26 - BP 2024 - POLITIQUE MOYENS GÉNÉRAUX
DÉLIBÉRATION N° 27 - ENCADREMENT DES VOYAGES D'ÉTUDES
Ordre du jour de la séance du vendredi 15 décembre 2023
DÉLIBÉRATION N° 1 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024
DÉLIBÉRATION N° 2 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57
DÉLIBÉRATION N° 3 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
DÉLIBÉRATION N° 4 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
DÉLIBERATION N° 5 - TEMPÊTE ALINE DU 20 OCTOBRE 2023 - MOBILISATION DU DÉPARTEMENT EN SOUTIEN DES VALLÉES DES ALPES-MARITIMES
DÉLIBERATION N° 6 - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR L'ANNÉE 2022
DÉLIBERATION N° 7 - RESSOURCES HUMAINES - PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES SERVICES DÉPARTEMENTAUX
DÉLIBERATION N° 8 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES
DÉLIBERATION N° 9 - EXPÉRIMENTATION DU PORT DE L'UNIFORME EN COLLÈGE
DÉLIBERATION N° 10 - COMMUNICATION DU RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES CÔTE D'AZUR CONCERNANT LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS
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