SÉANCE DU 7 JUIN 2024
Ordre du jour de la séance du vendredi 7 juin 2024
DÉLIBÉRATION N° 1 - COMPTE DE GESTION DU COMPTABLE PUBLIC - EXERCICE 2023
DÉLIBÉRATION N° 2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RÉSULTAT
DÉLIBÉRATION N° 3.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
DÉLIBÉRATION N° 3.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
DÉLIBÉRATION N° 3.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 3.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
DÉLIBÉRATION N° 4.1 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
DÉLIBÉRATION N° 4.2 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
DÉLIBÉRATION N° 4.3 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 4.4 - COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DES BUDGETS ANNEXES – AFFECTATION DES RÉSULTATS - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 5 - RÉVISIONS DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT (AE)
DÉLIBÉRATION N° 6 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
DÉLIBÉRATION N° 7 - PACTE DES SOLIDARITÉS
DÉLIBÉRATION N° 8 - APPEL À PROJETS POUR LA CRÉATION DE PLACES D'ACCUEIL EN HÉBERGEMENT DIFFUS DESTINÉES AUX MINEURS CONFIÉS - CRÉATION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'ACCÈS À L'AUTONOMIE DES JEUNES MAJEURS
DÉLIBÉRATION N° 9 - PLAN D'ACTIONS "FAMILLES D'ACCUEIL MARALPINES" POUR LA PROMOTION ET L'ATTRACTIVITÉ DU MÉTIER D'ASSISTANT FAMILIAL
DÉLIBÉRATION N° 10 - SERVICE PUBLIC DÉPARTEMENTAL DE L'AUTONOMIE - ANTENNE MDA DE CANNES - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE DES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX
DÉLIBÉRATION N° 11 - CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU COLLÈGE DANS LA VALLÉE DU PAILLON : PRINCIPE D'IMPLANTATION SUR LA COMMUNE DE DRAP
DÉLIBÉRATION N° 12 - POLITIQUE GREEN DEAL - CHAIRE PARTENARIALE "L'EAU DANS LES TERRITOIRES DES ALPES-MARITIMES"
DÉLIBÉRATION N° 13 - AIDES AUX COLLECTIVITÉS - CONTRATS DE TERRITOIRE URBAIN 2021-2026 : PHASE 2
DÉLIBÉRATION N° 14 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES
DÉLIBÉRATION N° 15 - BILAN DES MUTATIONS IMMOBILIÈRES 2023
SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2024
Ordre du jour de la séance du lundi 12 février 2024
DÉLIBÉRATION N° 1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL
DÉLIBÉRATION N° 2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - PRÉSENTATION DU "BUDGET VERT"
DÉLIBÉRATION N° 3.1 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU LABORATOIRE VÉTÉRINAIRE DÉPARTEMENTAL
DÉLIBÉRATION N° 3.2 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE DES PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER
DÉLIBÉRATION N° 3.3 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU CINÉMA JEAN-PAUL BELMONDO
DÉLIBÉRATION N° 3.4 - BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGETS ANNEXES - BUDGET ANNEXE DU PARKING SILO
DÉLIBÉRATION N° 4 -BP 2024 - POLITIQUE AIDE À L'ENFANCE ET À LA FAMILLE
DÉLIBÉRATION N° 5 - BP 2024 - POLITIQUE EN FAVEUR DE L'AUTONOMIE
DÉLIBÉRATION N° 6 - BP 2024 - POLITIQUES RSA ET FSL
DÉLIBÉRATION N° 7 - BP 2024 - POLITIQUE SANTÉ
DÉLIBÉRATION N° 8 - BP 2024 - MISSION RECONSTRUCTION DES VALLÉES
DÉLIBÉRATION N° 9 - BP 2024 - POLITIQUE ENVIRONNEMENT
DÉLIBÉRATION N° 10 - BP 2024 - POLITIQUE GREEN DEAL
DÉLIBÉRATION N° 11 - BP 2024 - POLITIQUE SMART DEAL
DÉLIBÉRATION N° 12 - BP 2024 - POLITIQUE SOLIDARITÉ TERRITORIALE
DÉLIBÉRATION N° 13 - BP 2024 - POLITIQUE AGRICOLE ET RURALE
DÉLIBÉRATION N° 14 - PROTECTION DES TERRES AGRICOLES DE LA PLAINE DU VAR - SAISINE DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'AMÉNAGEMENT FONCIER
DÉLIBÉRATION N° 15 - BP 2024 - POLITIQUE DÉPARTEMENTALE TOURISTIQUE 2024/2027
DÉLIBÉRATION N° 16 -BP 2024 - POLITIQUES LOGEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
DÉLIBÉRATION N° 17 - BP 2024 - POLITIQUES ÉDUCATION ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
DÉLIBÉRATION N° 18 - BP 2024 - POLITIQUE CULTURELLE
DÉLIBÉRATION N° 19 - BP 2024 - ACTIONS EN FAVEUR DU CINÉMA
DÉLIBÉRATION N° 20 - BP 2024 - POLITIQUE SPORTS ET JEUNESSE
DÉLIBÉRATION N° 21 - BP 2024 - POLITIQUE INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES
DÉLIBÉRATION N° 22 - BP 2024 - POLITIQUE SÉCURITÉ
DÉLIBÉRATION N° 23 - CENTRE DÉPARTEMENTAL DE VIDÉOPROTECTION
DÉLIBÉRATION N° 24 - BP 2024 - POLITIQUE RESSOURCES HUMAINES
DÉLIBÉRATION N° 25 - BP 2024 - POLITIQUE ENTRETIEN ET TRAVAUX DANS LES BÂTIMENTS
DÉLIBÉRATION N° 26 - BP 2024 - POLITIQUE MOYENS GÉNÉRAUX
DÉLIBÉRATION N° 27 - ENCADREMENT DES VOYAGES D'ÉTUDES
SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2023
Ordre du jour de la séance du vendredi 15 décembre 2023
DÉLIBÉRATION N° 1 - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024
DÉLIBÉRATION N° 2 - MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57
DÉLIBÉRATION N° 3 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS
DÉLIBÉRATION N° 4 - AFFAIRES FINANCIÈRES DIVERSES
DÉLIBERATION N° 5 - TEMPÊTE ALINE DU 20 OCTOBRE 2023 - MOBILISATION DU DÉPARTEMENT EN SOUTIEN DES VALLÉES DES ALPES-MARITIMES
DÉLIBERATION N° 6 - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR L'ANNÉE 2022
DÉLIBERATION N° 7 - RESSOURCES HUMAINES - PROTOCOLE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES SERVICES DÉPARTEMENTAUX
DÉLIBERATION N° 8 - RESSOURCES HUMAINES - MESURES DIVERSES
DÉLIBERATION N° 9 - EXPÉRIMENTATION DU PORT DE L'UNIFORME EN COLLÈGE
DÉLIBERATION N° 10 - COMMUNICATION DU RAPPORT DÉFINITIF DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES CÔTE D'AZUR CONCERNANT LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES POUR LES EXERCICES 2016 ET SUIVANTS