SÉANCE DU 7 JUIN 2024
DÉLIBÉRATION N° 1 - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
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DÉLIBÉRATION N° 9 - POLITIQUE ENFANCE ET FAMILLE - ACTIONS DE PRÉVENTION, MESURES DE PLACEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
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DÉLIBÉRATION N° 13 - PORTS DE VILLEFRANCHE-SUR-MER - SUBVENTIONS SNSM - AIDE AUX PÊCHEURS
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DÉLIBÉRATION N° 16 - INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET TRANSPORTS - MESURES DIVERSES
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DÉLIBÉRATION N° 20 - DISPOSITIF RSA - PDI - SPIE - FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) – FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL)
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DÉLIBÉRATION N° 22 - SANTÉ - APPELS À PROJET SANTÉ - PRÉVENTION ET PROMOTION EN SANTÉ - LUTTE CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE – MISSIONS DE LUTTE CONTRE LE CANCER EN LIEN AVEC L'INSTITUT MOZART
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DÉLIBÉRATION N° 25 - SMART DEAL, TRANSFORMATION NUMÉRIQUE ET RELATION USAGERS - MESURES DIVERSES
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DÉLIBÉRATION N° 26 - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - RECHERCHE - CONVENTIONS AVEC LA RÉGION, LA FONDATION UNIVERSITÉ CÔTE D'AZUR ET LE CROUS
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DÉLIBÉRATION N° 30 - ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS ET ASSIMILÉS - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT
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SÉANCE DU 12 FÉVRIER 2024
DÉLIBÉRATION N° 1 - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
PDF 280.27 KB DownloadDÉLIBÉRATION N° 2 - MOYENS GÉNÉRAUX - RÉFORME DE BIENS MEUBLES ET MESURES DIVERSES
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DÉLIBÉRATION N° 11 - POLITIQUE ENFANCE ET FAMILLE - ACTIONS DE PRÉVENTION, MESURES DE PLACEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
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PDF 2.7 MB DownloadDÉLIBÉRATION N° 13 - BILAN DE LA POLITIQUE DE CONTRÔLE DES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX, MÉDICO-SOCIAUX ET D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS POUR L'ANNÉE 2023
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DÉLIBÉRATION N° 15 - PORTS DÉPARTEMENTAUX DE VILLEFRANCHE-SUR-MER : CONVENTION AVEC LES PRUD'HOMIES DE PÊCHE DES ALPESMARITIMES SUR LES MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE L'AIDE AU RÔLE
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DÉLIBÉRATION N° 18 - BILAN 2022-2023 DES AIDES AU TRANSPORT SCOLAIRE DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP
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DÉLIBÉRATION N° 22 - COOPÉRATION AVEC LES CHAMBRES CONSULAIRES DES ALPESMARITIMES - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR: CONVENTION AVEC UCA ET AVENANT AVEC LE CROUS.
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DÉLIBÉRATION N° 28 - POLITIQUE DE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE SMART DEAL - MESURES DIVERSES
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SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2023
DÉLIBÉRATION N° 1 - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
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PDF 524.26 KB DownloadDÉLIBÉRATION N° 3 - ORGANISMES ET COMMISSIONS - DÉSIGNATION DES CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX
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PDF 1.35 MB DownloadDÉLIBÉRATION N° 6 - ASSOCIATION DE PRÉVOYANCE DES CONSEILLERS GÉNÉRAUX - SOLDE DE LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE 2023
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PDF 9.84 MB DownloadDÉLIBÉRATION N° 9 - MISE À JOUR DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMANDE PUBLIQUE (RICP)
PDF 6.01 MB DownloadDÉLIBÉRATION N° 10 - MARCHÉ N°202121S0224L00 - CONCEPTION-RÉALISATION D'UN OUVRAGE D'ART SUR LA RD 91 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
PDF 218.81 KB DownloadDÉLIBÉRATION N° 11 - MARCHÉ N°202121S0222L00 - RECONSTRUCTION DE DEUX BOW-STRING SUR LA RD 6204 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
PDF 249.79 KB DownloadDÉLIBÉRATION N° 12 - COOPÉRATION AVEC L'ASSOCIATION PROTECTION CIVILE DES ALPES-MARITIMES POUR L'ASSISTANCE AUX POPULATIONS EN CAS D'ÉVÈNEMENTS MAJEURS SUR LE TERRITOIRE
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DÉLIBERATION N° 16 - POLITIQUE ENFANCE ET FAMILLE - MESURES DE PLACEMENT ET D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
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DÉLIBERATION N° 21 - GREEN DEAL - SUITES DE L'APPEL À PROJETS 2021 ET 1ERS CHÈQUES JEUNES ENGAGÉS POUR LE CLIMAT
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DÉLIBERATION N° 22 - INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES ET TRANSPORTS - CONVENTIONS DIVERSES
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DÉLIBERATION N° 24 - APPELS À PROJETS SANTÉ : LAURÉATS DE L'ÉDITION 2023 ET PROROGATION DE CONVENTION - PRÉVENTION ET PROMOTION DE LA SANTÉ - LUTTE CONTRE LA DÉSERTIFICATION MÉDICALE
PDF 5.49 MB DownloadDÉLIBERATION N° 25 - REVERSEMENT À LA MDPH DE LA PARTICIPATION VERSÉE PAR LA CNSA EN 2023
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DÉLIBÉRATION N° 27 - TRANSFORMATION NUMÉRIQUE ET RELATION USAGERS - MESURES DIVERSES
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