• Go to content
  • Localiser
  • Département des Alpes-Maritimes (back to home) Département des Alpes-Maritimes (back to home)
    • Mes démarches
    • Collèges
    • Musées
    • Maison de l'autonomie
    • Garde d'enfants
    • Santé sexuelle
    • Inforoutes06
    • Annuaire général
  • aides
  • Open search (modal window)
Département des Alpes-Maritimes (back to home) Département des Alpes-Maritimes (back to home)
Département des Alpes-Maritimes (back to home) Département des Alpes-Maritimes (back to home)
  • Mes démarches
  • Collèges
  • Musées
  • Maison de l'autonomie
  • Garde d'enfants
  • Santé sexuelle
  • Inforoutes06
  • Annuaire général
Guide des aides
Open search (modal window)

Search form

Que recherchez-vous ?
Département des Alpes-Maritimes (back to home) Département des Alpes-Maritimes (back to home)
  • A votre service

    • Solidarité - Social
      • Action sociale
      • Aide administrative et numérique
      • Logement
      • L’aide aux victimes
      • Devenir bénévole
      • Protection des majeurs
      • Publications actions sociales
      • Appels à projets
    • Handicap
      • Vous aider
      • Vous divertir
      • Vous êtes aidant
      • Maison de l'Autonomie
      • Appels à projets - Handicap
    • Enfance - Famille
      • Famille d’accueil
      • Devenir parent
      • Adopter
      • Modes d'accueil du jeune enfant
      • Prévention
      • Les Centres de Protection Maternelle et Infantile
      • La Maison des Alpes-Maritimes des 1 000 premiers jours
      • Relais Départemental Petite Enfance
      • Protection de l'enfance
      • Webconférence Direction Enfance
      • Publications actions médicales
      • Appels à Projets pour l'enfance
    • Seniors
      • Vous aider
      • Vous divertir
      • Vous accompagner dans vos démarches
      • Vous êtes aidant
      • Prévention
      • Appels à projets - Seniors
    • Emploi - Insertion
      • Fonds social européen + (FSE+)
      • Accompagnement des employeurs
      • Réinsertion professionnelle
      • Nos offres de formation
      • Devenir assistant maternel
      • Devenir assistant familial
      • Métiers de l'Autonomie
      • Nos offres d'emploi
    • Education - Jeunesse
      • Collèges
      • Actions éducatives
      • Aides à la scolarité
      • Récompenser l'excellence
      • Enseignement supérieur et recherche
      • Campus connecté
      • Les Écoles Départementales Mer et Montagne
      • Passeport citoyen
    • Déplacements
      • Réseau routier
      • Réseau cyclable
      • Réseau maritime
      • Transports publics
    • Numérique - IA
      • Le World Artificial Intelligence Cannes Festival (WAICF)
      • Les événements IA DATES
      • Se former au numérique
      • Apprendre l'Intelligence Artificielle
      • Aménagement numérique
    • Environnement
      • Eau 06
      • Lucia, le pacte citoyen pour la nature
      • Protection de la biodiversité
      • Lutte contre les feux de forêts
      • Réserve internationale de Ciel Etoilé
      • Energie renouvelable
    • Agriculture - Ruralité
      • Soutien aux vétérinaires ruraux
      • Soutien à l'agriculture et ruralité
      • Lutte contre les espèces envahissantes
    • Santé
      • Guichet Réseau Santé 06
      • Prévention santé
      • Prévenir les addictions
      • Aides médicales et psychologiques - Adultes et adolescents
      • Centres de santé
      • Santé sexuelle
      • Dépistages
      • Les aides au secteur médical
      • Sapeurs-pompiers
      • Prise de rendez-vous en ligne
      • Appels à projets - Santé Innovation
    • Sport
      • Ambassadeurs du Sport 06
      • Sportifs de haut niveau
      • Les grands évènements sportifs dans le 06
      • Annuaires des clubs et des comités
    • Culture
      • Musées et espaces culturels
      • Cinéma
      • Archives départementales
      • Médiathèque départementale
      • Préservation du patrimoine
      • Les évènements culturels
      • Aides aux partenaires et professionnels
      • Les expositions de l'été
    • Territoire - Économie
      • Aides aux associations
      • Aides aux communes
      • Entreprises
      • Aides au secteur du tourisme
    • Maisons des Alpes-Maritimes
    • Annuaire des services
  • Explorer les Alpes-Maritimes

    • Les grands évènements
      • Les évènements culturels
      • Les évènements IA
      • Les évènements sportifs
    • Randonnées
      • Pédestre
      • Equestre
      • Aquatique
      • VTT
      • Raquette
      • Informations utiles
      • Liste des sentiers fermés
    • Vélo
      • Route des Balcons d’Azur
      • VTT
      • Balade
      • Cols connectés
      • Carte des équipements
      • Les pistes cyclables
      • Eurovélo 8
      • Handi VTT
      • Les évènements vélo
    • Parcs naturels départementaux
      • Tous les parcs naturels départementaux
      • Règles générales à respecter
      • La Maison de la Nature
      • Les animations grand public
      • Les animations groupe - Etablissements scolaires et centres de loisirs
      • Les explorateurs des parcs
    • Nos autres espaces naturels
      • Parc National du Mercantour
      • Parc Naturel Régional des Préalpes d'Azur
      • Gorges de Daluis
    • Sensations fortes
      • Tyrolienne de la Colmiane
      • Escalade, vol libre, via ferrata, spéléo
      • Handi Ski 06
    • Activités aquatiques
      • Sentier sous-marin
      • Vésubia Mountain Park
      • Canyoning
      • Plongée
      • Kayak
      • Handi Voile 06
    • Activités détentes et loisirs
      • Berthemont
      • Accrobranche
      • Luge d'été à la Colmiane
      • Karting sur herbe et Luge tubing de Turini
      • Escape Game de Rimplas
      • Parc Alpha
      • Bassin biologique de Roquebillière
      • Réserve biologique du Mont d'Azur
    • Nos villages
    • Trésors du patrimoine
      • Le patrimoine contemporain
      • Le patrimoine religieux
      • Le patrimoine maritime
      • Le patrimoine préhistorique
      • Le patrimoine antique
      • Les lieux de mémoire
      • Le patrimoine fortifié
      • Le patrimoine routier et ferroviaire
      • Le patrimoine scientifique
      • Le patrimoine des jardins
      • Le patrimoine rural
      • Le patrimoine de la villégiature
      • Le patrimoine des chapelles peintes
      • Le patrimoine industriel
    • Nos stations de montagne
    • Jardins Côte d'Azur et Riviera italienne
    • Terroir
      • Les Routes des saveurs, itinéraires gourmands des Alpes-Maritimes
    • Tourisme
  • Nos engagements

    Go to portal "Nos engagements"

    • Transition écologique : GREEN Deal
      • Qu'est-ce que le GREEN Deal ?
      • Nos actions
      • Nos aides
      • Publications
    • Transition numérique : SMART Deal
      • Le World Artificial Intelligence Cannes Festival (WAICF)
      • Qu'est-ce que le SMART Deal ?
      • Connectivité et Haut Débit - Numérique 06
      • Les Alpes-Maritimes : Territoire IA
      • Open Data
      • Les événements IA DATES
    • Grands projets et Plans départementaux
      • Plan Mobilité
      • Plan Collèges
      • Plan Sécurité
      • Plan Vélo
      • Plan EHPAD
      • Plan Eau 06
      • Plan Sport
      • Plan Agricole et Rural
      • Plan Santé
      • Plan Méditerranée
      • Plan Patrimoine
      • Plan Départemental des Espaces, Sites et Itinéraires (PDESI)
      • Plan Emploi Insertion 06
      • Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement 06
      • Autonomie
      • Enfance
      • Contrats de territoires urbains
      • Maison Départementale de l'Environnement et de l'Observation
      • Rapports d'activités
    • Les programmes européens
    • Les projets réalisés
  • Votre collectivité

    • Rôle et compétences du Département
    • L'organisation politique
      • L'assemblée départementale
      • Président
      • Les élus
      • La commission permanente
      • Expression politique
      • Le territoire
    • L'administration départementale
      • Organigramme
      • Budget départemental
      • Publications officielles et documents
      • Marchés publics
      • Mes démarches en ligne
      • Nos offres d'emploi
    • L'information du Département
      • Edito
      • Identité visuelle
      • Le mag'
      • Fil infos
      • Kiosque
      • Voir et revoir
    • Conseil Départemental des Jeunes
      • Présentation
      • Les travaux du mandat en cours
      • Les travaux des mandats antérieurs
    • Procédure lanceur d'alerte
Photographie d'une réunion dans l'Hémicycle du département des Alpes-Maritimes.

Délibérations : Procès-Verbaux

Published on 5/04/2024 - Updated 9/10/2024

  1. Home
    • Assemblée départementale
    • Commission Permanente
    • Appels à candidatures
    • Bulletins des actes administratifs
    • Arrêtés
    • Rapports
    • Avis d'enquête publique
    • Hautes rémunérations
    • Appels à manifestation d’intérêt
    • Nominations équilibrées
  • Generate the page in PDF
    • Facebook
    • Twitter
    • Linkedin

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 7 juin 2024

    PDF 1.12 MB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 12 février 2024

    PDF 5.47 MB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 15 décembre 2023

    PDF 4.02 MB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 6 octobre 2023

    PDF 958.7 KB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 2 juin 2023

    PDF 5.95 MB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 20 janvier 2023

    PDF 1.75 MB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 25 novembre 2022

    PDF 1.12 MB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 7 octobre 2022

    PDF 1.04 MB Download

  • Procès-verbal de la séance de l'Assemblée départementale du 23 mai 2022

    PDF 952.48 KB Download

Back to top

Additional site information

  • Mes démarches 06

  • Institut Mozart

  • Musée des Arts Asiatiques

  • Conservatoire Départemental de Musique

  • Les Explorateurs des Parcs

  • Laboratoire Vétérinaire Départemental

  • Maison de l'Autonomie

  • Espace Culturel Départemental Lympia

  • Cinéma Belmondo

Follow us

  • Facebook du Département des Alpes-Maritimes
  • Twitter du Département des Alpes-Maritimes
  • Instagram du Département des Alpes-Maritimes
  • Chaîne Youtube du Département des Alpes-Maritimes

Newsletter

Register

Site information

Département des Alpes-Maritimes (back to home)

Département des Alpes-Maritimes

Address: 147 boulevard du Mercantour - B.P 3007, 06201 Nice Cedex 3

Telephone : 04 97 18 60 00

  • Nous contacter
  • Espace presse
  • Accéder au CADAM
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Mentions légales
  • Protection des données
  • Extranet
RGAA compliance : En cours