ARRÊTÉ N° SA/2024/0468 portant désignation du représentant du président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein du Comité de pilotage de la Chaire partenariale "L'eau dans les territoires des Alpes-Maritimes"
ARRÊTÉ N° SA/2024/0358 portant désignation des membres votants et du président du prix de la recherche historique des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ N° SA/2024/0396 Mandat spécial accordé à M. ASSO, chargé de mission Enseignement supérieur, recherche, affaires internationales et cinéma
ARRÊTÉ N° SA/2024/0391 portant désignation du représentant du Président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein du conseil de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE)
ARRÊTÉ N° SA/2024/0252 portant désignation des représentants du Département désignés par le Président du Conseil départemental pour siéger au sein de la commission de médiation du Département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0811 donnant délégation de signature à Célia RAVEL, attaché territorial principal, secrétaire général de la direction générale adjointe pour le développement des solidarités humaines
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0804 portant nomination de Monsieur William LALAIN au poste de Directeur du Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0754 donnant délégation de signature à Annie SEKSIK, attaché territorial principal, directeur de l'enfance
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0753 donnant délégation de signature à Eric GOLDINGER, agent contractuel, directeur de l'éducation, de la jeunesse et des sports
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0743 donnant délégation de signature à Vanessa AVENOSO, attaché territorial principal, Directeur des territoires et de l'action sociale
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0670 donnant délégation de signature à Isabelle AUBANEL, médecin territorial hors classe, directeur de la santé
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0669 de délégation de signature concernant la direction générale des services départementaux
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0573 donnant délégation de signature à Eric GOLDINGER, agent contractuel, directeur de l'éducation, de la jeunesse et des sports
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0453 donnant délégation de signature à Isabelle AUBANEL, médecin territorial hors classe, directeur de la santé
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0399 donnant délégation de signature à Célia-Chandrika GAL, ingénieur territorial principal, directeur de la construction, de l'immobilier et du patrimoine
RRÊTÉ N° DRH/2024/0440 donnant délégation de signature à Annie SEKSIK, attaché territorial principal, directeur de l'enfance
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0456 fixant la composition du Comité social territorial départemental et de la formation spécialisée du Comité
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0442 donnant délégation de signature à Vanessa AVENOSO, attaché territorial principal, Directeur des territoires et de l'action sociale
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0371 donnant délégation de signature à Véronique RUMINSKI, attaché territorial hors classe, directeur de la mission d'évaluation des politiques publiques et du contrôle interne
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0441 donnant délégation de signature à Camille MORINI, attaché territorial, directeur de l'insertion et des luttes contre la fraude et la précarité énergétique
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0422 donnant délégation de signature à Monsieur Philippe MILLE, agent contractuel, directeur de la culture
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0417 donnant délégation de signature à Patrick CARY, ingénieur en chef territorial, directeur des routes et des infrastructures de transport
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0344 donnant délégation de signature à Diane GIRARD, attaché territorial hors classe, directeur des finances
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0404 donnant délégation de signature à Sébastien MARTIN, attaché territorial principal, Directeur de la Maison départementale de l'autonomie
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0394 donnant délégation de signature à Stéphane GOMEZ, attaché territorial hors classe, directeur des achats et de la logistique
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0386 donnant délégation de signature à Marc CASTAGNONE, ingénieur en chef territorial hors classe, directeur de l'environnement et de la gestion des risques
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0375 donnant délégation de signature à Eric GOLDINGER, agent contractuel, directeur de l'éducation, de la jeunesse et des sports
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0389 donnant délégation de signature à Christelle BIZET, attaché territorial principal, directeur de l'attractivité territoriale
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0376 donnant délégation de signature à Benjamin MATHIEU, ingénieur territorial hors classe, directeur des services numériques
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0374 Extrait n° 2 d'arrêté d'organisation des services du Département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0377 donnant délégation de signature à Christelle BIZET, attaché territorial principal, directeur de l'attractivité territoriale
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0377 donnant délégation de signature à Christelle BIZET, attaché territorial principal, directeur de l'attractivité territoriale
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0355 donnant délégation de signature à Sabrina GAMBIER, attaché territorial hors classe, directeur des ressources humaines
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0295 donnant délégation de signature à Vanessa AVENOSO, attaché territorial principal, Directeur des territoires et de l'action sociale
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0351 de délégation de signature concernant la direction générale des services départementaux
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0351 de délégation de signature concernant la direction générale des services départementaux
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0316 donnant délégation de signature à Patrick CARY, ingénieur en chef territorial, directeur des routes et des infrastructures de transport
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0142 donnant délégation de signature à Isabelle AUBANEL, médecin territorial hors classe, directeur de la santé
ARRÊTÉ N° DRH/2024/0291 donnant délégation de signature à Dominique REYNAUD, ingénieur en chef territorial, directeur de la construction, de l'immobilier et du patrimoine
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0788 Mise à jour de l'acte de création de la régie d'avances de la Direction générale adjointe pour le développement des solidarités humaines située au Conseil départemental des Alpes-Maritimes, Bâtiment ' Audibergue ' BP 3007 06201
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0783 mise à jour de l'acte de création des sous-régies d'avances auprès de la Direction générale adjointe pour le développement des solidarités humaines située au Conseil départemental des Alpes-Maritimes, Bâtiment ' Audibergue ' BP
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0739 tarification des articles de la boutique à la régie de recettes de l'espace culturel LYMPIA située au Quai Entrecasteaux 06300 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0736 nomination d'un mandataire à la régie de recettes du port de Villefranche-sur-Mer située au port de la Darse 1, chemin du Lazaret 06230 VILLEFRANCHE SUR MER
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0738 tarification de la boutique de la régie de recettes de la grotte du LAZARET située au 33 bis boulevard Franck PILATTE 06300 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0679 portant sur la démission d'un mandataire sous-régisseur et son remplacement à la Maison des solidarités de Saint Laurent du Var située au 341 avenue Général Leclerc - 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0672 portant sur la tarification des activités proposées à la Régie de recettes de la Maison des séniors située au 173 175 rue de France - 06000 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0593 portant modification de l'acte constitutif de la régie de recettes des Archives départementales située au bâtiment Charles GINESY du centre administratif des Alpes-Maritimes, BP 3007-06201 NICE cedex 3
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0609 portant sur la tarification de la régie de recettes du parking Silo
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0520 portant sur la tarification de la régie de recettes du parking Silo
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0467 portant sur la démission d'un mandataire sous-régisseur à la Maison des solidarités départementales de Nice-Centre située au 37 avenue Maréchal Foch 06000 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0469 portant modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0455 portant nomination d'un mandataire sous-régisseur à la sous-régie de la Maison des solidarités départementales des Paillons site de L'Ariane située au Petit Palais 1, square Constantin de Châteauneuf 06300 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0454 portant nomination d'un mandataire sous-régisseur à la sous-régie de Saint-André-de-la-Roche de la Maison des solidarités départementales des Paillons, 15 bd de 8 mai 1945 - 06730 SAINT-ANDRÉ-DE-LA-ROCHE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0435 portant sur la démission d'un mandataire et son remplacement à la régie de recettes du port de Villefranche-sur-Mer située au port de la Darse 1, chemin du Lazaret 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0433 portant modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 Nice
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0392 portant sur la suppression de la régie d'avances du port de Villefranche-sur-Mer située au 1 chemin du Lazaret Port de la Darse 06230 VILLEFRANCHE SUR MER
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0390 portant sur la modification de l'acte de création de la régie de recettes des ports de Villefranche-sur-Mer située au port de la Darse 1, chemin du Lazaret 06230 VILLEFRANCHE-SUR-MER
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0353 modification de la régie de recettes de la Maison départementale des séniors située au 173-175 rue de France 06000 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0366 nomination d'un mandataire à la régie de recettes du cinéma Belmondo située au 16, place Garibaldi 06300 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0367 modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 Nice
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0368 nomination du régisseur titulaire et le démission du régisseur intérimaire à la régie de recettes de la crèche départementale située au Centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007 06201 NICE CEDEX 3
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0378 Démission de deux mandataires ainsi que leur remplacement à la régie de recettes des Archives départementales située au Conseil départemental des Alpes-Maritimes BP 3007 06201 NICE CEDEX 3
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0379 Changement du régisseur et d'un suppléant et nomination d'un mandataire à la régie de recettes du port de Villefranche-sur-Mer située au port de la Darse 1, chemin du Lazaret 06230 VILLEFRANCHE SUR MER
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0387 Modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 Nice
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0388 portant modification de l'encaisse de la régie de recettes de la crèche départementale située au Centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007 06201 NICE CEDEX 3
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0352 Nomination d'un sous-régisseur à la sous-régie de Saint André de la Roche de la Maison des solidarités départementales des Paillons, 15 bd de 8 mai 1945 - 06730 SAINT ANDRE DE LA ROCHE
DÉCISION N° DFIN SCCD/2024/0282 pour la mise en place d'une ligne de trésorerie de 20M€
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0431 portant démission d'un mandataire et son remplacement à la régie de recettes du musée des Merveilles située avenue 6 septembre 1947 - 06430 TENDE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0430 portant démission d'un mandataire et son remplacement, à la régie de recettes de l'espace culturel LYMPIA-Quai Entrecasteaux 06300 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0429 Tarification de la billetterie et des articles de la boutique de la régie de recettes du musée des Merveilles située avenue du 16 septembre 1947 - 06430 TENDE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0428 Tarification des articles de la boutique à la régie de recettes de l'espace culturel LYMPIA située au Quai Entrecasteaux 06300 NICE
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0426 Tarification de la boutique de la régie de recettes du musée des arts asiatiques située au 405 promenade des Anglais 06200 NICE ARÉNAS
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0424 Démission de deux mandataires, leur remplacement, ainsi que nomination d'un mandataire suppléant à la régie de recettes des écoles départementales de neige, d'altitude et de la mer située au centre administratif des Alpes-Marit
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0423 Démission d'un mandataire sous-régisseur à la Maison des solidarités départementales du Cannet située au Les Dryades 53 boulevard de la République 06110 LE CANNET
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0418 Modification de la tarification appliquée au sein de la régie de recettes du parking Silo située au centre administratif des Alpes-Maritimes BP 3007, 06200 Nice
ARRÊTÉ N° DFIN SB/2024/0415 Démission d'un mandataire sous-régisseur à la Maison des solidarités départementales Nice-Port située au 46 bd de Riquier 06300 NICE
ARRÊTÉ N° DAT SDR/2024/0139 portant renouvellement de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (CDAF) du Département des Alpes Maritimes (n°3)
ARRÊTÉ N° DAT SDR/2024/0233 portant ouverture d'une enquête publique sur la création d'un périmètre de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains dans le Val de Cagne sur la commune de CAGNES-SUR-MER
ARRÊTÉ N° SG/2024/0153 modifiant l'arrêté SG/2023/0638 du 21 novembre 2023 portant nomination des agents départementaux habilités à réaliser le contrôle des établissements et services sociaux et médicosociaux, des établissements d'accueil du jeune enfant,
ARRÊTÉ N° DE/2024/0820 portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Les canotiers ' à CAGNES-SUR-MER
ARRÊTÉ N° DE/2024/0813 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' L'Elan ' à NICE
ARRÊTÉ N° DE/2024/0821 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Les Pitchounets ' à NICE
ARRÊTÉ N° DE/2024/0784 portant publication d'un appel à projets en vue de la création de 215 places d'accueil en logements diffus pour des mineurs âgés de 15 à 18 ans confiés à l'aide sociale à l'enfance
ARRÊTÉ N° DE/2024/0794 composition de la Commission consultative paritaire départementale des assistants maternels et familiaux
ARRÊTÉ N° DE/2024/0773 portant fermeture définitive de l'établissement d'accueil du jeune enfant "Marie-Clotilde" à Nice
ARRÊTÉ N° DE/2024/0777 portant modification pour l'année 2024 du prix de journée relatif aux 60 mesures (Lot 1 et 3) de placement à domicile déployées par l'Association ' Agir pour le lien social et la Citoyenneté ' (ALC)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0789 portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Ô petites grenouilles ' à Villeneuve-Loubet
ARRÊTÉ N° DE/2024/0402 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association Pasteur Avenir Jeunesse (P@JE)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0401 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance - Association ' Agir pour le Lien Social ' - ALC
ARRÊTÉ N° DE/2024/0407 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association Régionale pour la Promotion des Actions de Santé - ARPAS
ARRÊTÉ N° DE/2024/0408 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance ' Centre éducatif et professionnel La Nartassière ' et ' Les Iris ' Association ' Départementale po
ARRÊTÉ N° DE/2024/0409 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association ' LA SAINTE FAMILLE ' - ' Villa Béatrice '
ARRÊTÉ N° DE/2024/0410 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Maison d'Enfants à Caractère Social ' Fondation Émilie CHIRIS ' Association ' LA CROIX-ROUGE FRANÇA
ARRÊTÉ N° DE/2024/0412 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux de l'enfance FONDATION DE NICE PATRONAGE SAINT PIERRE - ACTES
ARRÊTÉ N° DE/2024/0413 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance Association HARPEGES - Les Accords Solidaires
ARRÊTÉ N° DE/2024/0774 portant modification du rythme des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux de l'enfance - Fondation LENVAL - ' Le Patio '
ARRÊTÉ N° DE/2024/0667 portant modification de l'offre du Complexe d'accueil de fratries, de soutien à l'enfance et à la parentalité ' Relances ' - Association MONTJOYE
ARRÊTÉ N° DE/2024/0613 portant modification de l'offre d'accueil de la Maison d'Enfants à Caractère Social ' Fondation Émilie CHIRIS ' - La Croix-Rouge Française
ARRÊTÉ N° DE/2024/0665 portant modification de l'offre d'accueil du ' Pôle Enfance et Adolescence ' Association Agir pour le Lien social et la Citoyenneté (ALC)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0629 portant modification de l'offre d'accueil de la Maison d'Enfants à Caractère Social ' Villa Béatrice ' - Association La Sainte Famille
ARRÊTÉ N° DE/2024/0709 portant fixation pour le troisième trimestre 2024 de la dotation relative aux frais d'hygiène, d'alimentation et d'hébergement du dispositif de mise à l'abri pour mineurs non accompagnés Association P@JE (Pasteur Avenir Jeunesse)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0701 Portant transformation de l'offre d'accueil du pôle ' Hébergement Enfance Trinité ' et de la MECS ' Les Cerisiers ' et création, par regroupement, du ' Domaine de l'Enfance ' Fondation de Nice Patronage Saint Pierre ACTES
ARRÊTÉ N° DE/2024/0677 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Les Pitchounets ' à Nice
ARRÊTÉ N° DE/2024/0678 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' La maison des enfants ' à Mougins
ARRÊTÉ N° DE/2024/0682 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' La plaine des anges ' à Mougins
ARRÊTÉ N° DE/2024/0683 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Lilipuce ' à Cannes
ARRÊTÉ N° DE/2024/0591 Agrément de Madame le docteur Isabelle AYMARD en qualité de médecin vaccinateur pour les séances de vaccinations organisées par la Ville de Cannes
ARRÊTÉ N° DE/2024/0671 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' L'Art de grandir La Roquette ' à La Roquette sur Siagne
ARRÊTÉ N° DE/2024/0673 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' L'Art de grandir La Siagne ' à Cannes
ARRÊTÉ N° DE/2024/0674 abroge et remplace l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Lolipop ' à Cannes
ARRÊTÉ N° DE/2024/0700 portant nomination d'une administration provisoire concernant les établissements gérés par l'Association LE RAYON DE SOLEIL DE CANNES 39 avenue Wester WEMYSS 06150 CANNES-LA-BOCCA
ARRÊTÉ N° DE/2024/0495 portant modification de l'offre d'accueil du dispositif d'hébergement pour mineurs - ' Les Cerisiers ' Fondation de Nice Patronage Saint Pierre ACTES
ARRÊTÉ N° DE/2024/0466 portant fixation pour l'année 2024 du prix de journée du dispositif d'accueil d'urgence du Foyer de l'Enfance des Alpes-Maritimes (FEAM)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0459 portant modification de l'offre d'accueil du dispositif expérimental d'hébergement ' L'Atelier ' Association Pasteur Avenir Jeunesse (P@je)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0432 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Baièta ' à NICE
ARRÊTÉ N° DE/2024/0400 portant abrogation et remplaçant l'arrêté portant autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Babilou Nice Gounod ' à NICE
ARRÊTÉ N° DE/2024/0360 Agrément de Madame le docteur Nathalie MONTAGNE en qualité de médecin vaccinateur pour les séances de vaccinations organisées par la Ville de Grasse
ARRÊTÉ N° DE/2024/0384 abroge et remplace l'arrêté portant sur l'autorisation de création et de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Topaz ' à Villeneuve-Loubet
ARRÊTÉ N° DE/2024/0385 abroge et remplace l'arrêté relatif à l'autorisation de création et de fonctionnement pour l'établissement d'accueil du jeune enfant ' Vanille ' à BIOT
ARRÊTÉ N° DE/2024/0283 portant sur le versement de l'aide au transport pour les élèves et étudiants en situation de handicap réglé aux parents ou aux intéressés majeurs qui demandent à un tiers professionnel de leur choix d'effectuer le transport au titre
ARRÊTÉ N° DE/2024/0009 portant modification de l'offre d'accueil du dispositif d'hébergement diffus pour mineurs non accompagnés ' Le Figuier ' - Dispositif expérimental Association - Agir pour le Lien social et la Citoyenneté (ALC)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0010 portant modification de l'offre d'accueil du dispositif d'hébergement diffus pour mineurs non accompagnés - ' L'Amandier ' - Dispositif expérimental Association - Agir pour le Lien social et la Citoyenneté (ALC)
ARRÊTÉ N° DE/2024/0012 portant modification de l'offre d'accueil du dispositif d'hébergement diffus pour mineurs non accompagnés - ' Le Cèdre Bleu ' - Dispositif expérime
ARRÊTÉ N° DE/2024/0354 portant fixation pour le 2ème trimestre de l'année 2024 de la dotation relative aux frais d'hygiène, d'alimentation et d'hébergement du dispositif de mise à l'abri pour mineurs non accompagnés Association P@JE (Pasteur Avenir Jeunes
ARRÊTÉ N° DE/2024/0363 Dotation complémentaire 2023 pour la Pouponnière "La Clémentine" Association - Le Rayon de Soleil de Cannes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0721 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0720 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0722 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0723 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0724 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0725 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0726 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0730 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0749 portant annulation de l'arrêté N° DA/2022/0377 du 21 juillet 2022 autorisant l'extension de 24 places, non habilitées à l'aide sociale, de la Résidence autonomie "La Fraternelle", à Cagnes sur mer gérée par le CCAS de CAGNES-SUR-ME
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0779 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0780 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0785 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0792 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0793 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0795 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0796 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0797 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0798 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes USLD DU POLE SANTE VALLAURIS GOLFE JUAN à VALLAURIS pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0799 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0800 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0801 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0802 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0805 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0681 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de ' France Alzheimer 06 ' à N
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0684 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0695 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0696 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0697 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0702 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0703 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0705 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0706 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0707 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0710 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0711 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0712 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0713 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0714 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0716 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0715 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0718 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0719 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'accueil de jour, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hébergeme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0364 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0782 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0776 portant agrément en vue de recevoir 2 personnes âgées ou personnes en situation de handicap adultes ne présentant pas de troubles locomoteurs, à temps complet en hébergement temporaire, à son domicile, en accueil familial, pour Mme
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0772 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0771 portant modification des arrêtés n°MDA/2024/0443 et n°MDA/2024/0742, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes handicapés de l'A.D.A.P.E.I des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0759 portant fixation, à partir du 1er août 2024, pour l'exercice 2024, du budget alloué au S.A.M.S.A.H pour personnes souffrant de déficience visuelle géré par la MUTUALITÉ FRANÇAISE PACA SSAM
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0362 portant renouvellement de l'autorisation de fonctionnement de la Section d'Accompagnement Spécialisé "EPIS", pour adultes déficients intellectuels et psychiques, sis à Cantaron et géré par l’association ADSEA
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0757 portant fixation, à partir du 1er août 2024, pour l'exercice 2024, du budget alloué au SAVS ' L'ESTEREL ' à Nice, géré par l'U.R.A.P.E.D.A SUD
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0758 portant fixation, à partir du 1er août 2024, pour l'exercice 2024, du budget alloué au S.A.M.S.A.H de Nice, géré par l'association TRISOMIE 21
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0742 portant modification de l'arrêté n° MDA/2024/0443, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes handicapés de l'A.D.A.P.E.I des Alpes Maritimes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0740 portant fixation, à partir du 1er août 2024, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes en situation de handicap de l'association "Perce Neige" des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0734 portant fixation, à partir du 1er août 2024, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes an situation de handicap de l'association "Perce Neige" des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0527 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0535 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0538 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0540 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0559 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0612 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0563 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0572 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0574 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0575 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0584 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0589 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0600 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0508 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0518 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0521 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0523 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0483 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0488 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0497 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0498 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0499 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0614 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0582 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0580 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0587 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0590 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0592 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0596 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0597 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0698 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0599 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0602 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0603 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0604 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0605 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0606 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0598 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0481 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0482 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0496 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0501 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0502 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0504 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0505 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0506 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0507portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dép
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0509portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dép
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0513 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0514 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0516 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0519 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0524 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0525 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0534 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0536 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0541 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0543 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0545 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0546 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0547 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0548 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0552 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0556 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0564 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0570 forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes LES HAUTS DE MENTON à GORBIO pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0569 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0578 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0579 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0487 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0486 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0510 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0511 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0512 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0522 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0517 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0528 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0529 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0530 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0533 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0542 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0537 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0551 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0553 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0554 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0567 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0568 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0571 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0576 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0581 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0585 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0588 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0595 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0601 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0478 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0484 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0485 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0451 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0452 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0476 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0479 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de la Petite Unité de Vie (PUV), privée à but non lucratif, non habilitée à l'aide sociale, dénommée ' Maison de retraite Villa Bethanie ' à NICE pour l'exercice 202
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0490 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0503 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0532 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0449 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0450 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0462 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0464 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0470 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0471 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0472 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0473 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0474 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0475 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0489 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0531 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0549 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0550 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0560 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0561 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0565 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0475 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0445 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement et à la dépendance, du forfait global dépendance et du forfait global dépendance à la charge du Département des Alpes-Maritimes de l'Etablissement d'Hébergement pour
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0557 portant abrogation de l'autorisation du Service Autonomie à Domicile aide (SAD aide) 'TED A DOMICILE ', privé à but lucratif, non habilité à l'aide sociale, domicilié 19 Avenue Auguste Renoir 06800 CAGNES-SUR-MER
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0500 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0443 portant fixation, à partir du 1er juillet 2024, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes handicapés de l'A.D.A.P.E.I des Alpes Maritimes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0438 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement...
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0437 portant fixation, à partir du 1er juillet 2024, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes handicapés gérés par l'A.F.P.J.R.
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0421 portant désignation des membres de la commission consultative de retrait d'agrément d'accueillant familial du Conseil départemental des Alpes Maritimes
ARRÊTÉ DOMS/DPH-PDS/N°2024-010 reconnaissant le respect du délai de la prorogation de caducité et l'ouverture au public de l'Etablissement d'Accueil Médicalisé (EAM) le « RIOU » sis 511 chemin du Camp de Tende 06740 CHATEAUNEUF-DE-GRASSE, géré par l'Assoc
ARRÊTÉ DOMS/DPH-PDS/N°2024-047 relatif au renouvellement de l'autorisation de fonctionnement de l'Etablissement d'Accueil Médicalisé (EAM) « L'Escarène », sis 135 avenue du Docteur Honoré Donadey 06440 L'Escarène, géré par l'association Croix-Rouge França
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0393 portant fixation des tarifs journaliers de l'USLD LES SOURCES à NICE pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0395 portant fixation des tarifs journaliers de l'USLD DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NICE pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0397 portant fixation des tarifs journaliers de l'USLD DU CENTRE HOSPITALIER DE GRASSE à GRASSE pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0398 portant fixation des tarifs journaliers de l'USLD CH LA PALMOSA à MENTON pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0434 portant cession d'autorisation de l'Association ADOMI SERVICES au profit de la SAS ADOMI SERVICES
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0382 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ' USLD DOLCE FARNIENTE TIERS TEMPS LE CANNET ' à LE CANNET pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0262 portant fixation, à partir du 1er juin 2024, pour l'exercice 2024, du budget alloué au FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE TINEEN géré par le Centre hospitalier Saint-Maur.
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0380 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "USLD DU CENTRE HOSPITALIER DE CANNES" à CANNES pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0154 portant autorisation d'extension de 21 places habilitées à l'aide sociale, de la résidence autonomie "Le Riou", à Cannes gérée par le CCAS de Cannes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0035 portant autorisation d'extension de 7 places non habilitées à l'aide sociale, de la résidence autonomie "Porte Neuve", à Grasse gérée par l'association API PROVENCE
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0357 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0323 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0322 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0321 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0320 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0128 portant fixation du tarif journalier à l'hébergement des Résidences autonomie, partiellement habilitées à l'aide sociale pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0261 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la Résidence autonomie "Pasteur" géré par le CCAS d'ANTIBES pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0263 portant fixation des tarifs afférents à l'hébergement de la Résidence autonomie "La Fraternelle" gérée par le CCAS de CAGNES-SUR-MER pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0269 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la résidence autonomie "Le Riou" gérée par le CCAS de CANNES pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0270 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la résidence autonomie "Les Alizés" gérée par le CCAS de CANNES pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0271 portant fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement de la résidence autonomie "Soleil couchant" gérée par le CCAS de CANNES pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0272 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la résidence autonomie "Sainte Catherine" gérée par le CCAS du CANNET pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0274 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la résidence autonomie "Arc en ciel" gérée par le CCAS de MANDELIEU LA NAPOULE pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0275 Portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la résidence autonomie "Gambetta" gérée par le CCAS de NICE pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0276 portant fixation du tarif journalier afférent à l'hébergement de la résidence autonomie "Saint Barthélémy" gérée par le CCAS de NICE pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0277 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la résidence autonomie "Saint Jean d'Angély" gérée par le CCAS de NICE pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0278 portant fixation des tarifs journaliers afférents à l'hébergement de la résidence autonomie "Villa Jacob" pour l'exercice 2024
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0328 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0329 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0330 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0331 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0332 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0333 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0335 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0336 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0337 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0338 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0339 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0297 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0299 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0300 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0301 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0302 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0304 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0305 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0306 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0307 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0309 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0308 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0310 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0311 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0312 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0326 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0327 portant fixation des tarifs journaliers afférents à la dépendance pour l'Hébergement Temporaire, non habilité à l'aide sociale, pour personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer et/ou de troubles apparentés de l'établissement d'hé
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0163 portant fixation, à partir du 1er avril 2024, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes en situation de handicap de l'association "Croix-Rouge Française" des Alpes Maritimes
ARRÊTÉ N° MDA/2024/0162 portant fixant, à partir du 1er mai 2024, pour l'exercice 2024, des budgets alloués aux établissements et services pour adultes en situation de handicap de l'association "APREH" des Alpes Maritimes
CONVENTION N° DGADSH CV 2024_7 entre le Département des Alpes-Maritimes et le Comité départemental d'éducation pour la santé des Alpes-Maritimes (CODES 06) relative aux modalités pratiques de collaboration dans le cadre des actions de prévention de santé
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CONVENTION N° 2023-480 DGA-DSH m APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Maximiser la récupération du membre supérieur et du membre inférieur de patients présentant une pathologie neurologique grâc
CONVENTION N° 2023-479 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Dispositif innovant de Simulation Visuelle Intensive pour le membre inférieur destiné aux patients victimes d'amputation
CONVENTION N° 2023-475 DGA-DSH 15ème APPEL A PROJETS SANTE 2023 relative au versement d'une subvention pour la réalisation du projet « Développement de l'imagerie TEP au Gallium 68 : une étape essentielle dans l'approche théranostique » Entre : le Départe
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-43 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202, entre les PR 35+450 et 35+550, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 83+100 et 83+400, sur le territoire de la commune de MALAUSSENE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-46 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 1+000 et 1+040, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 0+750 et 0+900, sur le territoire de la commune de SIGALE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans les tunnels de Castillon, sur les RD 2566a (sens Sospel /Menton), entre les PR 4+530 et 5+740, et RD 2566a-G (sens Menton /Sospel), entre les PR 5+518 et 4
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-48 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 28+550 et 29+000, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 30 entre les PR 16+254 et 21+100, sur le territoire de la commune de BEUIL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-50 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202, entre les PR 7+850 et 8+075, sur le territoire de la commune d'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-438 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 5+410 au PR 5+530, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-LOC-GR-2024-8-173 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+400 et 14+520, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-8-174 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 28+020 et 27+920, sur le territoire de la commune de CABRIS
ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-LOC-GR-2024-8-176 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 30+000 et 30+100, sur le territoire de la commune de CABRIS
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-39 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 11+000 et 11+300, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-32 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur la RD 2 entre les PR 41+865 et PR 45+550 sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-40 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur la RD 153, entre les PR 0+000 et les PR 2+500 et les zones de stationnement dits « de l'Antenne » et de « Laï Barraï », sur le territoire
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-8-166 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4. entre les PR 16+720 et 16+820, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-425 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 13+750 au PR 14+200, sur le territoire de la commune de ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-29 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 15+440 et 15+380 et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-08-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 12e Rallye Régional de la Vésubie sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-27 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 2211, entre les PR 14+570 et 15+000 et RD 5, entre les PR 48+248 et 47+800, et VC adjacentes, sur le territoire de
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-30 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 28+700 et 28+500, sur le territoire de la commune de SAINT VALLIER-DE-THIEY
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-31 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+240 et 0+390, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-33 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 1+030 et 1+140, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-34 Réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des commune
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-35 portant abrogation de l'arrêté de police départemental n° 2022-06-96 du 21 juin 2022, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 10+850 et 38+300, sur le territoire des commun
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 5+200 et 5+280, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 13+060 et 13+140, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 321, entre les PR 1+430 et 1+500, sur le territoire de la commune de L'ESCARÈNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-08- 263 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 14+950 et 15+050, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0790 autorisant le passage de la ' Marche des Roses ' sur les domaines portuaires départementaux de Villefranche-Darse et Villefranche-Santé – 06 octobre 2024
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARDLOA - ANS - 2024-7 – 231 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 21+420 et 21+480, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-26 portant prorogation de l'arrêté départemental temporaire conjoint 2023-09-57 du 29 septembre 2023, prorogé par les arrêtés de police conjoints n° 2024-01-52 du 19 janvier 2024 et n°2024-06-78 du 20 juin 2024, réglem
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-25 portant modification de l'arrêté conjoint n° 2023-06-24 du 09 juin 2023, réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 35 et 35G - entre les PR 3+320 et 3+800
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANS - 2024-8 – 262 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 34+950 et 35+010, sur le territoire de la commune de LE BAR-SUR-LOUP
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-28 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 435, entre les PR 0+1090 et 0+1150, et entre les PR 2+240 et 2+300 sur le territoire de la commune de VALLAURIS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-08- 257 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 4+997 et 5+983, sur le territoire de la commune de SERANON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-08- 259 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 31+000 et 31+250, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-08-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve cycliste du Grand Prix des Verriers 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Marit
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-11 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 14+670 et 14+510 et sur le Chemin de Cadassi (VC), sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-08 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 0+870 et 2+030, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-08-17 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 35, entre les PR 3+326 (giratoire Weisweiller RD 35_GI1) et 3+394 et la RD 35-b2 (auto-pont), entre les PR 0+000 et
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-19 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 428 entre les PR 3+420 et PR 3+800, sur le territoire de la commune de PIERLAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-16 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 3+465 et 5+450, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-08- 256 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 11+300 et 11+320 et entre les PR 11+600 et 11+620, sur le territoire de la commune de SÉRANON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-22 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15 entre les PR 5+660 et 5+740, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15 entre les PR 10+300 et 10+790, sur le territoire de la commune de COARAZE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-24 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-04-64 du 17 avril 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 15 entre les PR 10+275 et 10+340, sur le territoire d
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115 entre les PR 6+600 et 6+680, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-69 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185/6185G), entre les PR 55+000 et 56+000 et leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+600 et 16+750, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 20+000 et 21+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2024-7-220 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 12, entre les PR 11+440 et 11+940 et le PR 10+110 au PR 10+318 sur le territoire de la commune de CAUSSOLS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-15 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-03-57 du 25 mars 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15 entre les PR 10+700 et 10+730, sur le territoire de la commune de COARA
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-14 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 27, entre les PR 19+000 et 21+000, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel — Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton — Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-80 prorogeant l'arrêté de police conjoint n° 2024-07-53 du 19 juillet 2024 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur les RD 44, entre les PR 0+000 et 0+687, RD 6085, entre les PR 1+325 e
ARRÊTÉ DE POLICE N°ARD-PAO-SER-2024-07-246 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 802, entre les PR 0+000 et 0+300, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 228 entre les PR 1+000 et 1+800, sur le territoire de la commune de RIGAUD
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 19+150 et 19+250, sur le territoire de la commune de COURMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-07 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 26+684 et 27+150 sur le territoire de la commune de ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-06 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 26+350 et 26+550, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-05 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 35 (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 4+754 et 4+784, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-04 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+300 et 0+400, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-08-03 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 1+120 et 1+220, sur le territoire de la commune de LE TIGNET
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-253 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 35+900 et 36+000, sur le territoire de la commune de ANDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-250 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 12+000 et 12+300, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-7-161 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 3+600 et 3+750, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-79 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 11+260 et 11+290, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-78 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-05-46 du 14 mai 2024, prorogé par de l'arrêté départemental n° 2024-07-59 du 17 juillet 2024, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-76 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 22, entre les PR 3+560 et 1+091 (RD22_GI3), sur le territoire des communes de SAINTE-AGNÈS et MENTON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-7-157 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+200 et 14+600, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-7-159 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 304, entre les PR 1+105 et 1+170, sur le territoire de la commune de GRASSE f
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-248 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 34+500 et 35+500, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-31 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185), entre les PR 55+000 et 60+020, et sur leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE e
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-7-153 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+400 et 14+520, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle RD 6107 b10, entre les PR 0+000 et 0+210, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-77 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, les bretelles RD22a-b6 et 22a_b7 sur le territoire de la commune de MENTON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-73 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 33+800 et 41+640, sur le territoire des communes de CONSÉGUDES et LA-ROQUE-EN-PROVENCE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-74 réglementant temporairement la circulation sur la RD 10 entre les PR 18+800 à 24+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0735 autorisant l'entreprise ' SAS ACRO'ZENITH 06 ' à occuper le trottoir devant l'immeuble, sis au 4 Quai Papacino, 06300 NICE, sur le domaine public départemental - du 05 au 08 août 2024
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-72 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2024-07-22 du 2 juillet 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 7+300 et 7+400, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 0+620 et 0+730 et sur le débouché de la VC adjacente, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-53 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur les RD 44, entre les PR 0+000 et 0+687, RD 6085, entre les PR 1+325 et 2+110 et RD 2211, entre les PR 0+000 et 0+150, sur le territoire des c
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-61 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 2+770 et 3+260, sur le territoire de la commune de THÉOULE-SUR-MER
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0737 autorisant l'occupation temporaire du domaine public départemental par la SAS ' ANAVAL ' exploitant l'établissement 'NICE DOCK', sise au 26 Quai Lunel sur le port de Nice
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-68 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+225 et 0+460, sur le territoire de la commune de MANDELIEU
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-71 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2024-06-97 du 26 juin 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 217, entre les PR 1+250 et 1+350, sur le territoire de la commune de PIERREFE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-242 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 34+500 et 35+000, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-66 portant modification de l'arrêté départemental n° 2024-07-45 du 10 juillet 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 2+000 et 4+600, et la VC adjacente, sur le t
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-228 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 83, entre les PR 0+100 et 0+700, sur le territoire de la commune de AMIRAT
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-241 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 80, entre les PR 12+320 et 12+380, sur le territoire de la commune de BRIANÇONNET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-67 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la. RD 6202, entre les PR 73+000 et 73+100, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 6+595 et 7+620, sur le territoire de la commune de CAILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-65 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 176 entre les PR 2+600 et 2+800, sur le territoire de la commune de SAUZE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-43 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur la RD 5 entre les PR 32+110 et PR 31+500 sur le territoire de la commune d'Andon
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-46 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 36+630 et 36+730, sur le territoire de la commune de SAINT VALLTPR-DE-THlEY
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-60 Réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des commune
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 22+850 et 22+950, sur le territoire de la commune de BEUIL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-64 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 228 entre les PR 1+000 et 1+800, sur le territoire de la commune de RIGAUD
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-62 portant modification de l'arrêté départemental temporaire n°2024-07-01, en date du 17 juillet 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 111' Edi
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-56 portant prorogation de l'arrêté de police conjoint n° 2024-06-98 du 4 juillet 2024, réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 2+500 et 4+000, la RD 144 et les
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-58 réglementant temporairement la circulation sur la RD 10 entre les PR 24+000 et 18+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-59 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-05-46 du 14 mai 2024, réglementant temporairement la circulation, sur la RD 321, entre les PR 1+430 et 1+500, sur le territoire de la commune de L'ESCARENE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - GR - 2024-7 – 148 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+400 et 14+520, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - GR - 2024-7 – 149 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 0+410 et 0+510, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0708 autorisant l'occupation temporaire (AOT) à l'INB Côte d'Azur des locaux situés sur le domaine portuaire du port départemental de VILLEFRANCHE-DARSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 111" Edition du Tour de France sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-14 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 23+750 et 23+600, sur le territoire de la commune de SAINT VALLIER-DE-THIEY
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+290 et 0+390, sur le territoire de la commune de SAINT CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 435, entre les PR 0+280 et 0+420, et sur la bretelle RD 435 b2, entre les PR 0+000 et 0+194 sur le territoire de la commune de VALLAURIS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 50, entre les PR 7+900 et 7+750, sur le territoire de la commune de ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-55 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204 entre les PR 31+600 et 32+200, sur le territoire de la commune de SOSPEL
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - GR - 2024-7 – 145 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+175 et 14+075, sur le territoire de la commune de GRASSE.
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 25+000 et 25+668, sur le territoire de la commune de LUCERAM
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - GR - 2024-7 – 147 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 16+450 et 16+250, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-11 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 21+100 et 21+150, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-12 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les PR 0+000 et 1+555, et sur le Chemin de Levassor (VC), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-50 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 9+100 et 9+200 , sur le territoire de la commune d'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6185 (sens Grasse/Cannes), entre les PR 55+000 et 65+020 et leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE, MOUANS-SARTOUX et MOUG
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-51 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 35_G (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 5+040 et 5+150, sur le territoire de la commune d' ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-39 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-03-70 du 02 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 1+385 et 1+517, sur le territoire de la commune de SAI
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-40 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 5+305 et 5+420, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-42 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 33+800 à 41+640, sur le territoire des communes de CONSEGUDES et LA-ROQUE-EN-PROVENCE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-45 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 2+000 et 4+600, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-47 réglementant temporairement la circulation des piétons, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 0+550 et 0+705, sur le territoire de la commune de MOUGINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-48 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 435, entre les PR 1+840 et 1+920, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-49 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-06-93 du 25 juin 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 228 entre les PR 0+450 et 0+550, sur le territoire de la commune de RIGAU
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-217 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 26+000 et 26+200, sur le territoire de la commune de LES FERRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-223 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 24+500 et 24+850, sur le territoire de la commune de ROQUESTÉRON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-226 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 17+800 et 18+000, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-238 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2024-07-227 du 3 juillet 2024 et de l'arrêté de police n° 2024-05-186 du 7 juin 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, ent
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-236 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 28+880 et 28+950, sur le territoire de la commune de COURSEGOULES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-30 réglementant temporairement la circulation sur la RD 10 entre les PR 12+000 à 14+995, et les PR 18+000 à 24+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 1+600 et 4+000 et le Chemin de Vescous, sur le territoire de la commune de TOURON
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-26 portant abrogation de l'arrêté conjoint n° 2024-06-75, du 21 juin 2024, réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2085bis, entre les PR 0+000 et 0+455, sur le territoire des commune
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-17 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 12+300 et 12+945, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-27 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2085 bis, entre les PR 0+50 et 0+150, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 615, entre les PR 5+000 et 5+090, sur le territoire de la commune de BERRE-LES-ALPES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-216 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 26+640 et 26+670, sur le territoire de la commune de ANDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-09 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6107, entre les PR 22+600 et 22+760, et sur la bretelle RD 6107_b7 entre les PR 0+000 et 0+370 sur le territoire de la commune d'ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-16 réglementant temporairement la circulation sur la RD 10 entre les PR 18+000 à 24+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-18 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 35+600 et 35+750, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-25 réglementant temporairement la circulation des cycles et piétons sur l'espace partagé et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 26+590 et 26+640, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-34 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2024-04-59 du 22 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 0+750 et 0+900, sur le territoire de la commune de SIGALE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-214 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 16+850 et 16+900, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-167 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 10+420 et 10+520, sur le territoire de la commune de LE MAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-229 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 317, entre les PR 0+700 et 0+900, sur le territoire de la commune de CUÉBRIS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-233 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 35+420 et 35+620, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-23 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 428, entre les PR 6+750 et 7+150, sur le territoire de la commune de PIERLAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-29 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 33+800 à 41+640, sur le territoire des communes de CONSÉGUDES et LA-ROQUE-EN-PROVENCE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-07-32 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 0+170 à 3+600 et les PR 8+670 à 12+800 et les voies communales adjacentes, sur le territoire de la
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-7-137 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 609, entre les PR 2+050 et 1+850, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 226 entre les PR 13+000 et 13+150, sur le territoire de la commune de THIERY
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-7-138 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 16+260 et 16+500, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-19 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 58+860 et 59+000, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 68+650 et 68+800, sur le territoire de la commune de TOUET-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 91, entre les PR 1+040 et 1+650 et sur la RD 191, entre les PR 0+000 et 0+100 sur le territoire de la commune de TENDE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-87 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 14+800 et 14+900, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2024-7-209 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 10+450 et 10+640 75 route d’Opio Valbonne, sur le territoire de la commune de LE ROURET
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-98 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 2+500 et 4+000 et RD 144 et VC adjacentes, sur le territoire de la commune de SÉRANON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur la RD 21 entre les PR 11+018 et les PR 10+028 sur le territoire de la commune de PEILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 32' Edition de l'Etape du Tour de France sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT n° 2024-06-103 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 11+000 et 11+300, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT CONJOINT N° 2024-06-64 portant modification de la circulation, en et hors agglomération, dans le carrefour giratoire de la Libération (RD 6185_GI1/échangeur A8 n°42 Mougins/RD6285), les bretelles de sorties A8-b10 et A8-b11, les
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-07-227 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2024-05-186 du 7 juin 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 27+150 et 27+240, sur le territoire de la commun
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-99 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 56+850 et 56+950, PR 58+600 et 58+700, PR 61+200 et 61+350, et les voies communales adjacentes, sur le territoire de la com
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-05 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1003, entre les PR 2+425 et 2+500, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-06 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 103, entre les PR 1+290 et 1+380, la bretelle RD 103-b2 et dans le giratoire des Maures (RD103_GI1) sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-15 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 25+200 et 25+350, sur le territoire de la commune de BEUIL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-22 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 7+300 et 7+400, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0607 autorisant l'' Association des Amis d'Éric CIOTTI ' à occuper le domaine public départemental lors de la réunion publique, sur les trottoirs situés au 15 Quai des Deux Emmanuel au port de NICE - 04 juillet 2024 à 17H00
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0608 autorisant l'' Association des Amis d'Éric CIOTTI ' à occuper le domaine public départemental lors de la réunion publique, sur les trottoirs situés au 15 Quai des Deux Emmanuel au port de NICE - 07 juillet 2024 à 14H00
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-24 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 121 entre les PR 2+320 et 2+370, sur le territoire de la commune de PEILLON et pas 2024-07-22.
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-07 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 14+200 et 14+300, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 4+290 et 4+400, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-104 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204 entre les PR 38+500 et 38+600, sur le territoire de la commune de SOSPEL
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-202 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 3+450 et 3+700, sur le territoire de la commune de CAILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-215 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 84, entre les PR 2+820 et 2+880, sur le territoire de la commune de GARS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-101 portant abrogation de l'arrêté de police n° 2024-05-83 du 29 mai 2024, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204a (piste des 46 lacets), entre les PR 0+000 et 7+526, et sur la RD 6204
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-07-04 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 704, entre les PR 2+990 et 3+180, sur le territoire de la commune d'ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-74 réglementant temporairement la circulation hors agglomération, sur la RD 504 sens Biot / Valbonne, entre les giratoires du golf ( PR 4+776) et Évariste Galois ( PR5+083), sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-92 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 79+100 et 79+500, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0586 autorisant l'' Association des Amis d'Éric CIOTTI ' à occuper le domaine public départemental lors de la réunion publique, sur les trottoirs situés au 15 Quai des Deux Emmanuel au port de NICE - 30 juin 2024 à 14H00
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-211 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2211, entre les PR 12+200 et 12+250, sur le territoire de la commune de SAINT-AUBAN
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-209 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 34+850 et 35+150, sur le territoire de la commune de COURMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-6-122 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+100 et 13+900, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-361 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 5+400 au PR 5+550, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-102 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 6+136 et 6+380, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-100 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b, entre les PR 10+311 et 10+356 et la RD 2204b GI1, entre les PR 0+000 et 0+074 sur le territoire de la commune de CANTARON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-97 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 217, entre les PR 1+250 et 1+350, sur le territoire de la commune de PIERREFEU
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-96 portant prorogation de l'arrêté de police n° 2024-06-65 du 13 juin 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 2, entre les PR 37+070 et 37+140 et RD 3, entre les PR 38+870 et 38+930...
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-93 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 228 entre les PR 0+450 et 0+550, sur le territoire de la commune de RIGAUD
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-91 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 68+600 et 68+720, sur le territoire de la commune de TOUËT-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-82 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 4+270 et 4+360, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-67 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 8+220 et 8+280, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-66 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur les RD 2211, entre les PR 14+570 à 15+000 et RD 5, entre les PR 48+248 à 47+800, et VC adjacentes, sur le territoire...
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-56 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 13+950 et 14+70, sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-34 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 11+820 et 11+990, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-16 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 10+380 et 11+060 et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-13 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 15+665 et 15+750, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0583 autorisant l'' Association des Amis d'Éric CIOTTI ' à occuper le domaine public départemental lors de la réunion publique, sur les trottoirs situés au 15 Quai des Deux Emmanuel au port de NICE - 27 juin 2024 à 17H00
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-89 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-05-79 du 22 mai 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 81+550 et 81+750, sur le territoire de la commune de MAL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-94 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR-2024-6-125 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+450 et 14+550, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0515 règlementant l'accueil du 11-ème Championnat de France d'Apnée en eau libre sur le domaine public départemental du port de VILLEFRANCHE-DARSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-90 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74+300 et 74+400, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT N° 2024-06-69 réglementant de façon permanente le régime de priorité, hors agglomération, au carrefour formé par les RD 316, 16 et la bretelle 16_bl, sur le territoire de la commune de LA CROIX-SUR-ROUDOULE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-75 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2085bis, entre les PR 0+000 et 0+455, sur le territoire des communes de CHATEAUNEUF-GRASSE et GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-06-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes de la 8ème Edition du Triathlon Challenge Cagnes-sur-Mer sur les routes départementales du d
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-84 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 35 (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 5+510 et 5+750, RD 35G (sens Antibes / Valbonne), entre les PR 5+750 et 5+550 et RD 635 entre les PR 0+940
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-332 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 10+800 au PR 11+100, sur le territoire de la commune de PÉONE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-6-117 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 14+580 et 14+480, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-6-217 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 26+340 et 26+420, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N°2024 - 429 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 0+770 et 3+860, et sur le Boulevard de la Tavernière (VC) sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-17 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6185, entre les PR 65+020 et 55+000, sur le territoire de la commune de MOUGINS, MOUANS-SARTOUX, GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-48 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 7+300 et 7+370, et sur le chemin de St Jeaume adjacente (VC), sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 6+450 et 6+650 et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de CABRIS
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-06-23 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 3ème Cyclosportive La Drapoise - Souvenir René Vietto sur les routes départementales du département des Alpes
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-59 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 535G (sens Biot / Antibes), entre les PR 0+000 et 0+100, RD 35 GI2 (giratoire de Provence) sens Antibes / Biot, RD 35, entre les PR 3+700 à
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-78 portant prorogation de l'arrêté départemental temporaire conjoint n° 2023-09-57 du 29 septembre 2023, prorogé par l'arrêté n° 2024-01-52 du 19 janvier 2024, réglementant la circulation, hors agglomération, sur la RD
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-80 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 26+685 et 29+800, et la bretelle RD 6098_b14 sur le territoire des communes d'ANTIBES et VILLENE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-81 réglementant temporairement la circulation des cycles et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 27+350 et 28+840, sur le territoire des communes de VlLLENEUVE-LOUBET et ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-79 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des commune
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-85 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 223 entre les PR 0+080 et 0+250 sur le territoire de la commune de GORBIO
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-83 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle RD 2-bl, entre les PR 0+000 et 0+090, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-86 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 291, entre les PR 11+450 et 13+990, sur le territoire de la commune de TENDE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-344 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 30 entre les PR 16+254 au PR 17+650, sur le territoire de la commune de BEUIL
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-173 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 26+000 et 26+200, sur le territoire de la commune de LES FERRES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 1+600 et 4+000 et le Chemin de Vescous, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 35_G (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 5+040 et 5+150, sur le territoire de la commune de ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 1+900 et 2+150, sur le territoire de la commune de RIGAUD
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-72 Portant dérogation temporaire de circulation, hors agglomération, sur la RD 6098, entre les PR 26+640 et 28+780, aux véhicules des convois « Flamme olympique », sur le territoire des communes d'ANTIBES et VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 35G (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 5+450 et 5+650, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-73 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 21+730 et 0+000, sur le territoire des communes de BEUIL et de RIGAUD
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-76 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 12+670 et 13+800, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-77 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-05-37 du 07 mai 2024, prorogé par l'arrêté départemental n° 2024-05-84 du 22 mai 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entr
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-11 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 4, entre les PR 9+810 et 12+350, RD 103, entre les PR 0+000 et 1+400 et RD 3, entre les PR 10+270 et 10+300, sur le territoire de la commune de VAL
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-06-07 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes IRONMAN France-Nice 2024 et IRONMAN 70.3 Nice sur les routes départementales du département
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-25 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, dans le giratoire des Combattants 39-45 (RD 1009_GI1), sur la RD 1009, entre les PR 0+000 et 2+060, la RD 1109 entre les PR 0+420 et 1+230 et le Shunt de l'A8-b
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 8+660 et 8+790, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-30 réglementant de façon permanente les circulations, hors agglomération sur le territoire de la commune de Grasse, au droit - du nouveau diffuseur RD6185 G12, de la pénétrante Cannes/Grasse (RD 6185/6185 G) au PR 56+8
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-51 portant modification de l'arrêté n° 2024-05-41 du 14 mai 2024, réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2d, entre les PR 0+480 et 0+770, sur le territoire
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 1+500 et 1+700, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-53 abrogeant l'arrêté départemental n° 2024-05-23 du 29 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 0+750 et 2+830, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-58 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 326, entre les PR 1+180 et 1+450, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-55 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 398_G (sens RD 198 / RD 98), entre les PR 0+000 et 0+145, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-60 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a entre les PR 0+300 et 0+600, sur le territoire de la commune de SOSPEL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-61 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel — Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton — Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-62 portant abrogation de l'arrêté n° 2024-01-40, du 17 janvier 2024, modifié par l'arrêté n° 2024-03-37 du 12 mars 2024 et réglemente temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 35, entre les PR 5+530 et 6+7
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-63 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204 entre les PR 13+465 et 14+115 (tunnel Saorge-Sud) et entre les PR 14+380 et 14+780 (tunnel Saorge-Nord) sur le territoire de la commune de SAORGE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-65 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 2, entre les PR 37+070 et 37+140 et RD 3, entre les PR 38+870 et 38+930, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-68 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 0+370 et 0+420, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-10 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 6+580 et 7+640 et la VC adjacente sur le territoire de la commune de CAILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-31 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+320 et 1+000, la RD 413 et VC adjacentes, sur le territoire des communes de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE de LE TIGNET
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-41 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 30, entre les PR 16+254 et 17+100 et les PR 22+000 et 23+470, sur le territoire de la commune de BEUIL
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-168 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 3+450 et 3+650, sur le territoire de la commune de AIGLUN
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-187 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 3+145 et 3+500, sur le territoire de la commune de CAILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-189 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 9+015 et 9+200, sur le territoire de la commune de ANDON
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-39 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les PR 0+640 et 1+430, et sur le Chemin de Levassor (VC), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-186 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 1, entre les PR 27+150 et 27+240, sur le territoire de la commune de LES FERRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-06-193 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2211A, entre les PR 3+900 et 4+200, sur le territoire de la commune de AMIRAT
ARRÊTÉ DE POLICE PERMANENT CONJOINT N° 2024-05-16 réglementant de façon permanente les circulations et le stationnement, hors agglomération, au droit de l'intersection RD 6202/28, suite au réaménagement du carrefour par la création d'un giratoire sur la R
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-33 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 103, entre les PR 0+000 et 0+760, RD 3, entre les PR 10+320 et 10+380, RD 3-b7, entre les PR 0+000 et 0+045, le giratoire des Fauvettes RD
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-43 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 28+890 et 41+844, et les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 11+000 et 11+300, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-46 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 174 entre les PR 3+950 et 4+700, sur le territoire de la commune de CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-6-110 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 11+700 et 11+820, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-50 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 31+700 et 31+760 et entre les PR 32+500 et 32+560, Brèches 65 et 67 sur le territoire de la commune de TENDE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-6-112 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 613, entre les PR 1+600 et 1+800, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD - PAO - SER - 2024-05-183 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 10+000 et 11+000, sur le territoire de la commune de ANDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD - PAO - SER - 2024-05-182 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 3+800 et 7+500, sur le territoire de la commune de CAILLE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-104 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 56+200 à 57+410, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-45 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 68+350 et 69+000, sur le territoire de la commune de TOUËT-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-44 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des commune
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-42 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204 entre les PR 31+200 et 32+200, sur le territoire de la commune de SOSPEL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-40 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 278 entre les PR 0+825 et 4+000, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 61+200 et 61+350, et les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-29 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+105 et 0+420, et sur la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-28 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77, entre les PR 2+000 et 3+530, et la VC adjacente, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-15 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 0+560 et 1+282, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-09 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 16+590 et 16+680, sur le territoire de la commune de ROQUEFORT-LES-PINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-08 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur la RD 112 entre les PR 0+000 et les PR 2+137 et sur la RD 5 entre les PR 16+092 et les PR 19+507 sur le territoire de la commune de CAUSS
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-06-19 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 9+545 et 10+000, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MOUANS-SARTOUX
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-20 réglementant temporairement la circulation sur les RD 1 entre les PR 33+800 à 41+640 et RD 2566 entre les PR 27+250 à 32+000, sur le territoire des communes de CONSÈGUDES, LA-ROQUE-EN-PROVENCE et LE MOULINET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-21 réglementant temporairement la circulation sur la RD 54 entre les PR 11+200 à 14+200, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-22 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 51 entre les PR 1+285 et 0+000 et sur la RD 2564 entre les PR 21+740 et 23+350, sur les territoires des communes de BEAUSOLEIL et ROQUEBRUNE-CAP-MARTI
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-26 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 198, entre les PR 2+530 et 2+620, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-100 abrogeant l'arrêté de police conjoint n° 2024-03-07 du 22 mars 2024, réglementant la circulation, hors agglomération sur les RD 535, 535G, entre les PR 0+000 et 0+320, RD35, entre les PR 3+400 et 3+730, la route de
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2564, entre les PR 21+894 et 23+350 sur le territoire de la commune de ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-103 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 16+400 et 16+800, sur le territoire de la commune de ESCRAGNOLLES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-105 abrogeant l'arrêté de police n° 2024-05-62 du 16 mai 2024 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+290 et 0+390, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIA
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-106 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 1+520 et 1+372, sur le territoire de la commune de SAINTE-AGNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-97 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 73, entre les PR 11+360 et 12+120, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-05 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (sens Grasse/Cannes), RD 6185, entre les PR 64+000 et 64+900, sur le territoire de la commune de MOUGINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-06-18 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 4+000 et 3+900, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-88 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-05-47 du 15 mai 2024, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 79+100 et 79+500, sur le territoire de la commune de M
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-93 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 68+420 et 68+520, sur le territoire de la commune de TOUËT-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-94 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 25+000 et 25+668, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-95 portant abrogation de l'arrêté de police départemental n°2024-05-11 en date du 27 mai 2024 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes d
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-96 portant abrogation de l'arrêté de police départemental n°2024-05-63 en date du 27 mai 2024 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur la RD 21 entre les PR 11+018 et les PR 10+028,
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-98 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 26+830 et 27+220 , sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-99 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 226 entre les PR 2+320 et 2+420, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-101 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 57+830 et 57+950, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-288 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 221 la entre les PR 18+400 au PR 19+050, sur le territoire de la commune de LA PENNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-176 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 0+400 et 0+650, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2024-05-181 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 58+600 et 58+700 et entre les PR 56+850 et 56+950, sur le territoire de la commune de VALDEROURE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-27 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 36+310 et 36+410, sur le territoire de la commune de SAINT VALLIER-DE-THIEY
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-102 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-04-71 du 19 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 68, entre les PR 2+500 et 12+800 sur le territoire des communes de MOULI
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR-2024-5-101 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 413, entre les PR 0+000 et 0+290, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-58 abrogeant l'arrêté départemental conjoint n° 2024-03-61 du 22 mars 2024 et réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 70+032 et 67+027, sur
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR-2024-5-102 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 16+400 et 16+800, sur le territoire de la commune de ESCRAGNOLLES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-73 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 46+810 et 47+190, et l'aire communale (parcelle n° OH 118), sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2024-5-219 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+535 et 3+820, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-82 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 8+620 et 9+190 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de PEILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-83 portant abrogation de l'arrêté de police d 2023-08-45 du 9 août 2023, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204a (piste des 46 lacets), entre les PR 0+000 et 7+526, et sur la RD 6204 e
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-06 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve cycliste du Grand Prix de Valberg 2024 Support Championnat Région Sud Paca Elite Et U23 Et Open 1 sur
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-11 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes de La Bartolucci 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-09 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 192, entre les PR 0+700 et 1+530, et sur le Chemin de Levassor (VC), sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-53 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 12+285 et 13+785, sur le territoire de la commune de SAINT-VALLIER-DE-THIEY
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-15 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Mercan'Tour Classic Alpes-Maritimes 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-63 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur la RD 21 entre les PR 11+018 et les PR 10+028, sur le territoire de la commune de PEILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 35G (sens Valbonne / Antibes), entre les PR 5+450 et 5+650, sur le territoire des communes de VALLAURIS et VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-89 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 704, entre les PR 2+900 et 3+178, sur la RD 504, entre les PR 0+870 et 0+912, et sur le chemin de la Valmasque (VC) adjac
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-81 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204b (pénétrante du Paillon), entre les PR 10+355 (giratoire de Cantaron) et 13+050 (giratoire de La Pointe-de-Contes), sur le territoire des commune
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-90 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 35bis (sens nord / sud) et 35bisG (sens sud / nord), entre les PR 0+000 (giratoire de la croix rouge) et 1+150 (giratoire de la chapelle S
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-91 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 22+000 et PR 28+760, sur le territoire des communes de BEUIL et PÉONE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-169 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 47+050 et 47+150, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-92 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566 entre les PR 67+800 et 67+900, sur le territoire de la commune de MENTON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-178 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 17+500 et 17+780, sur le territoire de la commune de PIERREFEU
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-179 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 13+273 et 14+100, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-24 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6007b-18 et b19 (sens RD 6007 / RD 6098), sur le territoire de la commune d'ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-66 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-03-55 du 27 mars 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74-1205 et 78+000,
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-65 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-04-38 du 05 avril 2024, prorogé par l'arrêté départemental e 2024-05-42 du 07 mai 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-67 portant abrogation de l'arrêté de police n° 2024-05-35 du 7 mai 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 80+750 et 84+000, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈN
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-75 portant abrogation de l'arrêté départementale n° 2024-02-57 du 15 février 2024, réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, la RD 2562, entre les PR 0+240 et 0+390, sur le territoire de la commune de SA
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-163 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 83, entre les PR 0+350 et 0+450, sur le territoire de la commune de AMIRAT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-68 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 25+700 et 26+000, sur le territoire de la commune de ANDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-76 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566 entre les PR 44+800 et 45+700 et entre les PR 46+500 et 47+300, sur le territoire des communes de MOULINET et de SOSPEL
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-165 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 24+600 et 24+700, sur le territoire de la commune de ROQUESTÉRON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-55 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 33+800 à 41+640, sur le territoire des communes de CONSÉGUDES et LA-ROQUE-EN-PROVENCE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2024-5-156 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 204, entre les PR 3+140 et 3+280, sur le territoire de la commune de OPIO
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-07 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve cycliste du Championnat Départemental Ufolep 2024 sur les routes départementales du département des Al
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-20 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 209, entre les PR 1+100 et 1+300, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 55+000 et 65+020, et sur leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes d
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-70 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 6+600 et 6+700, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-77 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+450 et 3+600, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-78 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 53, entre les PR 17+295 et 19+295, sur le territoire des communes de LA TURBIE et BEAUSOLEIL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-79 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 81+550 et 81+750, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-80 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 24+000 et 29+000, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-84 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-05-37 du 07 mai 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 37+900 et 38+100, sur le territoire de la commune de GUI
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-85 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 0+360 et 0+430 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-86 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 21+760 et 21+797, 21+965 et 23+267 et 25+668 et 27+000 et les voies communales adjacentes, sur le territoire des communes
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-240 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 5+400 au PR 5+550, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-266 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 26 entre les PR 6+130 au PR 6+230 et du PR 7+410 au PR 8+780, sur le territoire de la commune de MASSOINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-270 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 76 entre les PR 3+500 au PR 5+200 sur le territoire de la commune de SAUZE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-272 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 74 entre les PR 2+630 au PR 2+730 et du PR 4+650 au PR 5+650 sur le territoire de la commune de CHÂTEAUNEUF-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-87 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la bretelle d'entrée RD6185_b15 de la pénétrante Cannes/Grasse, sur le territoire de la commune de MOUGINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-274 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 29+600 au PR 30+083 et les PR 31+142 et PR 31+350, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-5-168 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 20+000 et 21+500, sur le territoire de la commune de LE-BAR-SUR-LOUP
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-05-165 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 17, entre les PR 24+600 et 24+700, sur le territoire de la commune de ROQUESTÉRON
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-66 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-03-55 du 27 mars 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74-1205 et 78+000,
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+290 et 0+390, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0365 autorisant le stationnement d'un bus sur le parking du chemin du Lazaret côté Capitainerie et d'un bus devant la Capitainerie sur le domaine public du port départemental de VILLEFRANCHEDARSE - le 14 mai 2024
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANS-2024-4-128 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 135, entre les PR 3+162 et 3+432, sur le territoire de la commune de VALLAURIS
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-14 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Trans Riviéra 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-05 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 27e Edition du Tour Cycliste des Vallées Azuréennes sur les routes départementales du département des Alpes-M
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-17 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 2+240 et 2+400, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-25 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 8e Edition du Trail Trophée sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-28 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 2e Slalom Régional ASA Croisette à Mandelieu sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-41 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2d, entre les PR 0+480 et 0+770, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-30 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 1003, entre les PR 0+800 et 2+125, et sur les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de MOUANS-SARTOUX
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-56 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur les RD 98-G et RD 98, entre les PR 0+850 et 0+960, et dans le giratoire Saint Donat (RD 98-GI2) au PR 0+815, sur le territoire de la commune de MOUGINS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-47 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-04-76 du 26 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 79+100 et 79+500, sur le territoire de la commune de MA
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-57 portant prorogation de l'arrêté de police e 2024-04-23 daté du 11 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+450 et 3+600, sur le territoire de la commune de GR
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-59 abrogeant l'arrêté départemental n° 2024-04-69 du 17 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 32+000 et 32+200, sur le territoire de la commune de MOULINET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-60 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 32+000 et 32+220 sur le territoire de la commune de MOULINET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-61 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 23, entre les PR 6+600 et 6+700, sur le territoire de la commune de GORBIO
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-64 prorogeant l'arrêté départemental n°2023-03-46 du 02 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 22a, entre les PR 0+630 et 0+900, sur le territoire de la commune de MENTON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-238 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 427 entre les PR 4+450 au PR 4+550, sur le territoire de la commune de SAINT-ANTONIN
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-31 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 3, entre les PR 13+100 et 14+100, et sur les VC adjacentes, sur le territoire des communes de VALBONNE et OPIO)
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2024-4-165 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 109, entre les PR 3+535 et 3+820, sur le territoire de la commune de PÉGOMAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-36 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 2+530 et 2+610, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-39 portant abrogation de l'arrêté n° 2024-04-79 du 26 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 0+880 et 1+60, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-38 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, dans le cadre de l'évènement des Cols Connectés 06, pour permettre le passage de l'ascension du Col de Braus sur les routes départementales d
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-40 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 1+000 et 1+040, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-44 limitant temporairement la vitesse, hors agglomération, sur la RD 2202, entre les PR 23+900 et 24+050 sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-43 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 398_G (sens RD 198 / RD 98), entre les PR 0+000 et 0+145, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRETE DE POLICE N° 2024-05-42 portant prorogation de l'arrêté départemental n° 2024-04-38 du 05 avril 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 1+900 et 2+150 , sur le territoire de la commune de RIGA
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-37 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 37+900 et 38+100 , sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-45 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 26+920 et 27+010, sur le territoire de la commune de PÉONE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-46 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 321, entre les PR 1+430 et 1+500, sur le territoire de la commune de L'ESCARÈNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-225 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 176 entre les PR 4+130 au PR 4+200, sur le territoire de la commune de SAUZE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération sur la RD 153, entre les PR 2+000 et 0+602 sur le territoire des communes de PEILLE et LA TURBIE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-230 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 226 entre les PR 3+290 au PR 9+350 et du PR 9+420 au PR 11+250, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et THIERY
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-232 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 0+550 au PR 0+800 et entre les PR 6+350 au PR 6+650, sur le territoire de la commune de SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-234 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 15+130 au PR 15+300, sur le territoire de la commune D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 80+750 et 84+000, sur le territoire de la commune de MALAUSSÈNE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-34 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28,entre les PR 40+250 et 41+570, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-33 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-01-07 du 12 janvier 2024, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 65+081 et 65+445 et la RD 28 entre les PR 0+000 et
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-29 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 98, entre les PR 4+000 et 4+100, sur le territoire de la commune de VALBONNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 74+650 et 74+750, sur le territoire de la commune de VILLARS-SUR-VAR
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 117, entre les PR 0+750 et 2+830, sur le territoire de la commune de TOUDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-12 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 504, entre les PR 1+020 et 1+200, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-PAO-SER-2024-04-160 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2211A, entre les PR 5+100 et 5+150 et les RD 83 et 84 adjacentes, sur le territoire de la commune d'AMIRAT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-77 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 29+550 et 29+650, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-78 réglementant temporairement la vitesse, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 56+105 et 56+205 sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-81 portant prorogation de l'arrêté n° 2024-02-44 du 16 février 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+225 et 0+460, sur le territoire de la commune de MANDELIEU
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-82 portant abrogation de l'arrêté départemental n°2024-04-20 du 23 avril 2024 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes de l'ascension du
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 59e Rallye Antibes Côte d'Azur sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage 26e Edition Granfondo La Vençoise sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-03 réglementant temporairement la circulation sur les RD 1 entre les PR 34+000 à 41+640, RD 10 entre les PR 18+000 à 24+000, et RD 5 entre les PR 32+700 à 41+700, sur le territoire des communes de CONSÉGUDES, LA ROQUE-EN-PROVEN
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-05-08 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes du Tour de la Communauté d'Agglomération de Sophia-Antipolis sur les routes départementales
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-13 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Cyclosportive Nice-Saorge, Souvenir Virgil Barel sur les routes départementales du département des Alpes-Mar
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-05-18 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 16+000 et 22+915 et la RD 2 adjacente, sur le territoire de la commune de GRÉOLIÈRES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-199 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 5+600 au PR 5+700, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-D'ENTRAUNES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-205 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2211a entre les PR 20+120 au PR 20+220, sur le territoire de la commune de LA PENNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-19 réglementant temporairement la circulation sur la RD 2211 entre les PR 16+400 à 20+400, sur le territoire des communes de SAINT-AUBAN et BRIANÇONNET
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-04-142 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 81, entre les PR 5+460 et 5+530 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de CAILLE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-4-136 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 503, entre les PR 0+000 et 2+000, sur le territoire de la commune de COURMES
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N°2024-267 réglementant temporairement les circulations, en et hors agglomération, sur la RD 6007, entre les PR 0+770 et 3+860, et sur le Boulevard de la Tavernière (VC) sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-GR-2024-04-88 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 404, entre les PR 01+000 et 01+050, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-63 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 1015, entre les PR 1+400 et 1+930 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-39 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 33+800 à 37+200, sur le territoire de la commune de CONSÉGUDES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-79 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2, entre les PR 0+880 et 1+60, sur le territoire de la commune de VILLENEUVE-LOUBET
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-75 portant prorogation de l'arrêté conjoint départemental de police temporaire n° 2023-09-73 du 04 octobre 2023, prorogé par l'arrêté conjoint départemental de police temporaire n°2024-01-64 du 26 janvier 2024 et par l
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-80 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 31+400 et 31+450, sur le territoire de la commune de TENDE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-04-124 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 2210, entre les PR 19+000 et 19+150, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-184 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 61 entre les PR 18+050 au PR 18+530, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-01 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 10e Course de Côte du Col du Ferrier sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-03 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de Cannes International Triathlon 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-10 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de l'épreuve cycliste le 50e Souvenir Maurice Morra sur les routes départementales du département des Alpes-Maritim
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-43 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 16+500 et 16+900, sur le territoire de la commune de ESCRAGNOLLES
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-20 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage des épreuves cyclistes de l'ascension du Col de Braus dans le cadre de l'évènement des « Cols Connectés 06 » et Sou
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-58 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 0+990 et 1+100, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-66 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2562, entre les PR 0+320 et 1+000, la RD 413 et la VC adjacente, sur le territoire des communes de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE et LE TIGNET
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-70 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 21+000 et PR 25+130, et sur les VC adjacentes, sur le territoire de la commune de BEUIL
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-05-04 réglementant temporairement la circulation sur la RD 2211 entre les PR 16+400 à 20+400, sur le territoire des communes de SAINT-AUBAN et BRIANÇONNET
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-76 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-03-68 du 29 mars 2024, et réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202 entre les PR 79+100 et 79+500, sur le territoire de la commune de
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-182 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 29 entre les PR 11+540 au PR I 1+600, sur le territoire de la commune de PÉONE-VALBERG
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR - 2024-4 – 86 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 16+750 et 17+000, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-04 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du Tour du Pays Vençois 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-42 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 535a, entre les PR 0+420 et 0+495, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-59 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 0+750 et 0+900, sur le territoire de la commune de SIGALE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-58 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 2098, entre les PR 0+990 et 1+100, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-62 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 19+150 et 19+250, sur le territoire de la commune de COURMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-71 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 68, entre les PR 2+500 et 12+800 sur le territoire des communes de MOULINET et BREIL-SUR-ROYA
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-72 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 226 entre les PR 0+000 et 13+699, et les VC adjacentes, sur le territoire des communes de VILLARS-SUR-VAR et THIÉRY
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-73 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 704, entre les PR 2+990 et 3+200, sur le territoire de la commune de ANTIBES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOC - CAN - 2024-4 – 41 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 13, entre les PR 1+750 et 2+475, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-74 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566 entre les PR 67+100 et 67+300, sur le territoire de la commune de MENTON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD PAO - SER - 2024-04- 134 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 5, entre les PR 34+250 et 34+500, sur le territoire de la commune de ANDON
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-4-136 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 503, entre les PR 0+000 et 2+000, sur le territoire de la commune de COURMES
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-12 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la Cyclosportive Lazarides 2024 sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-4-123 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 0+840 et 1+140, sur le territoire de la commune de SAINT-PAUL-DE-VENCE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-19 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 15+880 et 16+755, et au débouché du chemin de Masseboeuf (VC) sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-51 portant prorogation de l'arrêté départemental de police nc> 2022-10-50 du 12 octobre 2022, prorogé par l'arrêté de police n° 2023-12-38 du 19 décembre 2023, règlementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-52 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la Pénétrante Cannes / Grasse (RD 6185 et 6185_G), entre les PR 55+000 et 65+020, et sur leurs bretelles d'entrée, sur le territoire des communes de GRASSE,
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-54 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 10, entre les PR 24+000 et 18+000, sur le territoire de la commune de LE MAS
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-57 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 0+650 et 0+750, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-61 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur les RD 35, entre les PR 5+100 et 5+640, RD 35G, entre les PR 5+180 et 5+580 et RD 435, entre les PR 0+000 et 0+430, sur le territoire de
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-64 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 10+275 et 10+340, sur le territoire de la commune de COARAZE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-68 portant abrogation de l'arrêté départemental n° 2024-03-66 du 28 mars 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 32+000 et 32+220, sur le territoire de la commune de MO
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-65 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6202, entre les PR 57+830 et 57+950, sur le territoire de la commune de PUGET-THÉNIERS
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-165 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 28+650 au PR 28+800, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-173 portant prolongation de l'arrêté de police ARD CV 2024-137 du 22 mars 2024, réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 16 entre les PR 3+350 au PR 7+450 et sur la RD 316 entre les PR 0+000
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-69 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 32+000 et 32+200 sur le territoire de la commune de MOULINET
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOA-ANN-2024-3-97 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 15+800 et 15+900, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-04-130 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 79, entre les PR 3+145 et 3+500, sur le territoire de la commune de CAILLE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-22 réglementant temporairement les circulations et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+380 et 4+400, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-45 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur les RD 103, entre les PR 0+000 et 0+760, RD 3, entre les PR 10+320 et 10+380, RD 3-b7, entre les PR 0+000 et 0+045, le giratoire des Fauvettes RD
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-48 réglementant temporairement la circulation sur la RD 1 entre les PR 33+800 à 41+640, sur le territoire des communes de CONSÉGUDES et LA-ROQUE-EN-PROVENCE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-60 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 54, entre les PR 9+000 et 9+400 sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-MAN-2024-4-156 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 25+970 et 26+170, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-40 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 5+700 et PR 5+800 et entre les PR 7+400 et 7+500 et sur la RD 128, entre les PR 0+130 et 4+570, su
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 3+200 et 3+315 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-LOC-CAN-2024-4-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+570 et 15+610, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR-2024-3-78 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 509, entre les PR 0+550 et 0+650, sur le territoire de la commune de AURIBEAU-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-56 portant modification de l'arrêté de police n° 2024-04-37 du 05 avril 2024 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur les RD 2566a (Tunnels de Castillon Nord et Sud), entre les PR 5
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR-2024-4-82 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 613, entre les PR 0+500 et 0+600, sur le territoire de la commune de SAINT-CÉZAIRE-SUR-SIAGNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-26 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566a (sens Sospel - Menton) entre les PR 4+530 et 5+740, et sur la RD 2566a-G (sens Menton -Sospel), entre les PR 5+518 et 4+580, sur le territoire d
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+450 et 3+600, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-33 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2204, entre les PR 16+336 et 17+500, sur le territoire de la commune de L'ESCARÈNE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-44 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6085, entre les PR 18+450 et 18+775, sur le territoire de la commune d'ESCRAGNOLLES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-41 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6204, entre les PR 14+230 et 14+250 et sur la RD 138 entre les PR 0+000 et 0+367 sur le territoire de la commune de SAORGE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-36 portant abrogation de l'arrêté de police conjoint n° 2023-12-42 du 29 décembre 2023, et réglementant, la circulation en et hors agglomération, dans le giratoire CHURCHILL RD 6185-GI1, sur la RD 6285 du PR 2+160 au 2
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-35 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 121, entre les PR 1+080 et 1+180, sur le territoire de la commune de PEILLON
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-40 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 28, entre les PR 5+700 et PR 5+800 et entre les PR 7+400 et 7+500 et sur la RD 128, entre les PR 0+130 et 4+570, su
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-47 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 15, entre les PR 3+200 et 3+315 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-46 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2566, entre les PR 44+000 et 44+300 sur le territoire de la commune de MOULINET
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-50 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 115, entre les PR 0+360 et 0+430 et la voie communale adjacente, sur le territoire de la commune de CONTES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-49 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 6207, entre les PR 0+380 et 0+455, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ N° DRIT SDP/2024/0324 autorisant l'entreprise ' ENTREPRISE MARIOTTI GENIE CIVIL E.M.G.C. ' à effectuer des travaux de réfection des tampons sur le domaine public départemental du port de VILLEFRANCHE-DARSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-21 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 92, entre les PR 2+300 et 3+000, sur le territoire de la commune de MANDELIEU-LA-NAPOULE
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-07 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 3ème Rallye National de Drap sur les routes départementales du département des Alpes-Maritimes
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-08 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2564 entre les PR 21+900 et 23+350, sur le territoire de la commune de ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-55 portant modification de l'arrêté de police départemental temporaire n°2024-04-07 en date du 10 avril 2024, réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage du 3e Ra
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-25 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur les RD 79, entre les PR 1+396 et 3+760, RD 81, entre les PR 0+000 et 2+325 et RD 6085, entre les PR 6+626 et 7+018, la RD 80 (au PR 2+874) et
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA-LOC-GR-2024-4-81 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 11, entre les PR 06+400 et 06+450, et sur la RD 4 du PR 27+530 au 27+630, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-34 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, en et hors agglomération, sur la RD 215, entre les PR 3+480 et 3+725 et les voies communales adjacentes, sur le territoire de la commune de BERRE-LES-A
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-32 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 615, entre les PR 5+030 et 5+120, sur le territoire de la commune de BERRE-LES-ALPES
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-37 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération sur les RD 2566a (Tunnels de Castillon Nord et Sud), entre les PR 5+744 et 4+934 et RD 2566, entre les PR 61+582 et 61+612, sur le territoire
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-142 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2202 entre les PR 31+550 au PR 32+230 et sur la RD 75 entre les PR 8+470 au PR 8+570, sur le territoire de la commune de GUILLAUMES
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD-PAO-SER-2024-04-126 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 217, entre les PR 2+200 et 2+300, sur le territoire de la commune de PIERREFEU
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-38 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 28 entre les PR 1+900 et 2+150 , sur le territoire de la commune de RIGAUD
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - MAN - 2024-4 - 144 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 7, entre les PR 14+400 et 14+520, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-23 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 2085, entre les PR 3+450 et 3+600, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-03-69 réglementant temporairement la circulation, en et hors agglomération, sur la RD 9, entre les PR 12+300 et 12+945, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° 2024-04-09 réglementant temporairement la circulation sur la RD 73 entre les PR 12+800 à 16+350, sur le territoire de la commune de LUCÉRAM
ARRÊTÉ DE POLICE N°2024-04-02 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, pour permettre le passage de la 7ème Edition de la Mercan'Tour Madone Peille sur les routes départementales du département des Alpes-Maritime
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-151 Réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 77 entre les PR 0+000 au PR 2+060, du PR 2+100 au PR 6+255, du PR 6+280 au PR 6+550 et du PR 6+580 au PR 7+306, sur le territoire de la commune d
ARRÊTÉ DE POLICE CONJOINT N° 2024-04-13 réglementant temporairement les circulations, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 1+340 et 1+630, et sur la VC adjacente, sur le territoire de la commune de BIOT
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD CV 2024-153 réglementant temporairement la circulation, hors agglomération, sur la RD 78 entre les PR 0+405 au PR 2+400, du PR 3+500 au PR 7+200 et du PR 7+300 au PR 9+150 et sur la RD 178 entre les PR 0+450 au 1+140, sur le territ
ARRÊTÉ DE POLICE N° SDA LOC - GR - 2024-4 – 80 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 4, entre les PR 15+100 et 15+200, sur le territoire de la commune de GRASSE
ARRÊTÉ DE POLICE N° ARD LOA - ANN - 2024-3 – 96 réglementant temporairement la circulation et le stationnement, hors agglomération, sur la RD 6, entre les PR 14+730 et 14+830, sur le territoire de la commune de TOURRETTES-SUR-LOUP
DÉCISION N° DEGR/2024/0104 demande de subvention auprès de la Région pour la gestion des sites propriétés du conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
DÉCISION N° DEGR/2023/0225 portant demande de subvention auprès de la Région pour la gestion des sites propriétés du conservatoire et des rivages lacustres, annule et remplace la précédente décision N° DEGR/2023/0217